IP 132.1.1 Programme des semences
Instructions particulières
Échantillonnage officiel des semences
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Tableau des matières
- Date
- Personne-ressource
- Révision
- Approbation
- Distribution
- 0.0 Introduction
- 1.0 Portée
- 2.0 Références
- 3.0 Définitions, abbéviation et acronymes
- 4.0 Exigences générales
- 5.0 Questions de santé et de sécurité en matière d'échantillonnage
- 6.0 Planification des activités d'échantillonnage
- 7.0 Matériel et procédure d'echantillonnage
- 8.0 Scellage des lots de semences
- 9.0 Marquage et étiquetage du lot semences
- 10.0 Homogénéité du lot
-
11.0 Échantillonnage des semences
- 11.1 Préparation à l'échantillonnage du lot de semences
- 11.2 Échantillonnage du lot de semences
- 11.3 Échantillonnage des semences en petits emballages
- 11.4 Échantillonnage des emballages de plus de 15 kg
- 11.5 Échantillonnage sur des lots de semences en vrac en emballages de plus de 100 kg
- 11.6 Échantillonnage sur les lots de semences en vrac non emballés
- 11.7 Échantillonnage de l'échantillon retenu
- 11.8 Échantillonnage de lots de semences dans des emballages de grosseur mixte
-
12.0 But des échantillons soumis
- 12.1 Échantillons pour la surveillance du marché (MPF, MPI, MPN, MPP)
- 12.2 Échantillons de conformité ou de plainte (COM)
- 12.3 Échantillons d'enquête (INV)
- 12.4 Échantillons prélevés aux fins de la délivrance d'un Bulletin international de lot de semences de l'ISTA (EXP)
- 12.5 Échantillons pour la surveillance des échantillonneurs des exportateurs autorisé (AES)
- 12.6 Échantillons pour la surveillance des laboratoires d'essais de semence d'exportateurs autorisés (AEL)
- 13.0 Obtention de l'échantillon soumis
- 14.0 Formulaire de soumission d'échantillon
- 15.0 Emballage, scellage et soumission de l'échantillon
- 16.0 Documents de certification de l'OCDE
- 17.0 Rôles des laboratoires des semences
- Annexe I : Matériel d'échantillonnage approuvé
- Annexe II : Intensité de l'échantillonnage
- Annexe III : Poids de l'échantillon soumis
- Annexe IV : Codes du Programme des semences
- Annexe V : Formulaire de soumission d'échantillon (CFIA/ACIA 5160)
- Annexe VI : Liste de contrôle pour l'échantillonnage de produits canadiens ou de l'échantillonnage en vue de la délivrance d'un bulletin International Bleu d'échantillon de semence
- Annexe VII : Liste de contrôle pour l'échantillonnage aux fins de la délivrance d'un certificat d'analyse de l'ISTA
- Annexe VIII : Tailles des échantillons pour l'analyse de pureté effectuée par les inspecteurs aux fins de la surveillance du marché relative aux espèces de cultures dans les tableaux des catégories I à VI et XVIII
- Annexe IX : Demande de certificat d'analyse aux fins d'exportation (CFIA/ACIA 1113)
- Annexe X : Étiquettes de l'OCDE
- Annexe XI : Étiquettes Canadiennes
- Annexe XII : Bulletin international orange de lot de semences de l'ISTA
- Annexe XIII : Bulletin international bleu d'échantillon de semences de l'ISTA
- Annexe XIV : Certificat de variété (CFIA/ACIA 0006)
- Annexe XV : Certificat de variété selon les règles et normes du Conseil de l'Union européenne (CFIA/ACIA 0007)
- Annexe XVI : Certificat d'inspection de semences (CFIA/ACIA 1118)
- Annexe XVII : Étiquette de semences de qualité généalogique en vrac (CFIA/ACIA 0067)
- Annexe XVIII : Étiquette adhésive (CFIA/ACIA 0013)
- Annexe XIX : Déclaration de semence généalogique (CFIA/ACIA 0051)
- Annexe XX : Processus d'approbation d'un échantillonneur de semences automatique
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