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Avant-propos

La Politique des programmes de la CBC/Radio-Canada est destinée à étayer le processus de création. Ce cadre réglementaire permet à la Société de protéger objectivement son autonomie devant toutes sortes de pressions externes ou internes.

Le processus même d'élaboration et d'énonciation de la Politique des programmes tient compte de la puissance de la radiotélévision et du rôle unique du radiodiffuseur public national.

La Politique des programmes, surtout lorsqu'elle traite de thèmes abstraits ou de questions controversées, appelle une interprétation nuancée. Des sujets comme les stéréotypes, le bon ton ou la violence ne se cernent pas facilement et donnent parfois lieu à des perceptions différentes, selon la personnalité et la formation des intéressés, la nature ou l'heure de diffusion des émissions en cause.

L'interprétation et la mise en application de la Politique des programmes dépendent donc de la bonne volonté et du bon jugement des superviseurs, des réalisateurs, des autres responsables de la programmation, ainsi que des artistes.

Certaines politiques nationales et directives fonctionnelles de la CBC/Radio-Canada ont également trait à la Politique des programmes. On en trouvera des réimpressions à la dernière section de ce cahier.

Secrétariat général
Ottawa, le 6 juillet 1994

• Introduction
• 1.1.1 Mission de Radio-Canada
• 1.1.2 Stéréotypes dans les émissions
• 1.1.3 Lignes directrices concernant la représentation à l'antenne des personnes des deux sexes
• 1.1.4 Programmation multiculturelle
• 1.1.5 Le bon goût
• 1.1.6 La violence dans les émissions
• 1.1.7 Violence dans les émissions pour la jeunesse
• 1.1.8 Embauche par Radio-Canada de personnalités politiques
• 1.1.9 Discussion de questions controversées dans les émissions de divertissement
• 1.1.10 Présence de la publicité dans les émissions
• 1.1.11 Émissions soustraites à la publicité commerciale
• 1.1.12Frais de mission
• 1.1.13Documentation des émissions
• 1.1.14Annonce du décès de personnalités et retransmission d'obsèques nationales
• 1.1.15Générique des émissions
• 1.1.16Ouverture et fermeture des antennes
• 1.1.17Concours, jeux et loteries
• 1.1.19Assistance juridique
• 1.1.20Diffusion hors réseau des émissions importantes pour le pays ou une province
• 1.1.21Responsabilités de la Société en matière de contenu des émissions
• 1.1.23Prévenance à l'endroit des auditoires
• 1.1.24 Stations affiliées
• 1.1.25Conservation de bandes magnétoscopiques
• 1.1.26Interventions radiotélévisées du premier ministre
• 1.1.27Interventions radiotélévisées des premiers ministres
• 1.1.28La programmation de Radio-Canada et la conscience et l'identité nationales
• 1.1.30Communication de matériaux d'émission de Radio-Canada
• 1.1.31Retransmissions d'importance nationale
• 1.1.34Coproductions avec les ministères, les agences gouvernementales et les organismes sans but lucratif
• 1.1.35Accès des radios communautaires aux émetteurs de la Radio-Canada dans le sud du Canada
• 1.1.36 Politique sur les systèmes d’alerte publique