Entrée en vigueur : Le 6 juillet 1994
La production d'une émission requiert, comme tout véritable travail d'équipe, une étroite collaboration de tous ceux qui prennent part à sa réalisation, même s'ils ne sont pas au micro ou devant la caméra.
Les mentions au générique permettent, en dehors des rétributions normales, de reconnaître publiquement et de signaler aux professionnels de la radiodiffusion le talent de ceux qui contribuent à la réalisation des émissions.
POLITIQUE
- La décision d'inscrire au générique des émissions les employés et le personnel sous contrat s'appuie sur deux critères: la responsabilité pour l'ensemble de la direction artistique et technique d'une émission, et l'apport créateur.
- Les personnes mentionnées au générique doivent avoir une participation directe à la production de l'émission. Leur choix est dicté par les règles en usage dans chacun des réseaux.
La mention « Remerciements » est aussi dictée par les règles en usage dans chacun des réseaux.
Les remerciements servent à reconnaître l'apport à une émission de personnes ou d'organismes qui n'ont reçu aucune rémunération en contrepartie, ou encore à publier leurs noms tel que convenu.
- Le temps maximum imparti aux mentions au début et à la fin d'une émission est également régi par les règles en usage dans chacun des réseaux.
- Il peut parfois être opportun de mentionner au générique la source des matériaux acquis à l'extérieur, à titre exceptionnel. La Politique des programmes 1.1.10 Présence de la publicité dans les émissions précise les conditions régissant les citations relatives aux costumes, accessoires et services speciaux fournis par un organisme extérieur.
- Toutes les émissions-réseau doivent comporter une mention d'origine de la production, sauf celles produites à Montréal pour la chaîne française et à Toronto, pour la chaîne anglaise. À la télévision, la mention vidéo doit comporter les termes suivant: «Production de la Société CBC/Radio-Canada à ...»
- Toutes les émissions de la CBC/Radio-Canada, y compris les films et les émissions spéciales, doivent se terminer par la mention relative au copyright, ainsi libellée:
PRODUCTION SOCIÉTÉ CBC/RADIO-CANADA
(en lettres majuscules)
et
©Tous droits réservés (date)
(en lettres minuscules)
La mention doit être présentée plein écran.Cette marque ne doit jamais être omise, car c'est le symbole reconnu par la Convention universelle sur le droit d'auteur qui protège la propriété culturelle de la CBC/Radio-Canada à l'étranger.
RÉFÉRENCE :
Voir aussi:
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