Retraites

Numéro de la demande Énoncé de la demande (Les énoncés ci-dessous sont publiés tels qu'ils ont été demandés)
A-2013-00151 Séances de réflexion des cadres supérieurs durant l’exercice 2013-2014. Nous souhaitons avoir accès aux originaux ou à des copies des documents contenant les détails de l’ensemble des « séances de réflexion, symposiums et conférences » organisés par CBC et Radio-Canada, ainsi que tous les frais afférents pour la Société, et ce, pour l’exercice 2013-2014 jusqu’au 15 mars 2014. Clarification obtenue le 21 mars 2014 : « Le requérant cherche de l'information décrite dans sa demande et relative aux types d'activités organisées pour le président-directeur général de CBC/Radio
A-2013-00150 Séances de réflexion des cadres supérieurs durant l’exercice 2012-2013. Nous souhaitons avoir accès aux originaux ou à des copies des documents contenant les détails de l’ensemble des « séances de réflexion, symposiums et conférences » organisés par CBC et Radio-Canada, ainsi que tous les frais afférents pour la Société, et ce, pour l’exercice 2012-2013. Clarification obtenue le 21 mars 2014 : « Le requérant cherche de l'information décrite dans sa demande et relative aux types d'activités organisées pour le président-directeur général de CBC/Radio-Canada, les vice-présidents, les directeurs généraux ou leurs équivalents, ou qui leur sont destinées. »
A-2013-00149 Séances de réflexion des cadres supérieurs durant l’exercice 2011-2012. Nous souhaitons avoir accès aux originaux ou à des copies des documents contenant les détails de l’ensemble des « séances de réflexion, symposiums et conférences » organisés par CBC et Radio-Canada, ainsi que tous les frais afférents pour la Société, et ce, pour l’exercice 2011-2012. Clarification obtenue le 21 mars 2014 : « Le requérant cherche de l'information décrite dans sa demande et relative aux types d'activités organisées pour le président-directeur général de CBC/Radio-Canada, les vice-présidents, les directeurs généraux ou leurs équivalents, ou qui leur sont destinées. »
A-2011-00054 Nous souhaitons avoir accès à tous les documents relatifs aux séances de réflexion des cadres supérieurs au sein du secteur des Communications institutionnelles de CBC/Radio-Canada pour l’exercice 2010, qui ont été approuvées, animées ou présidées par des membres de la direction de ce secteur.
A-2011-00053 Nous souhaitons avoir accès à tous les documents relatifs aux séances de réflexion des cadres supérieurs au sein du secteur des Ressources humaines de CBC/Radio-Canada pour l’exercice 2010, qui ont été approuvées, animées ou présidées par des membres de la direction de ce secteur.
A-2011-00052 Nous souhaitons avoir accès à tous les documents relatifs aux séances de réflexion des cadres supérieurs au sein du secteur des Services français de CBC/Radio-Canada pour l’exercice 2010, qui ont été approuvées, animées ou présidées par des membres de la direction de ce secteur.
A-2011-00044 Nous souhaitons avoir accès aux originaux ou à des copies des documents relatifs aux séances de réflexion des cadres supérieurs en 2010.

Clarification obtenue le 21 juillet 2011 :

Fournir des documents sur les séances de réflexion animées ou présidées par le président-directeur général, les vice-présidents, les directeurs généraux ou les directeurs en 2010, avec les noms des participants, les lieux et les dates des séances, ainsi que les coûts occasionnés.

Clarification obtenue par courriel le 28 juillet 2011.

Nous souhaitons avoir accès aux originaux ou à des copies des documents relatifs aux séances de réflexion des cadres supérieurs du secteur de la Stratégie d’entreprise de CBC/Radio-Canada pour l’exercice 2010, qui ont été approuvées, animées ou présidées par des membres de la direction de ce secteur.

A-2011-00043

Nous voulons avoir accès aux originaux ou à des copies de tous les documents relatifs aux demandes de remboursement des frais de déplacement soumises par le Conseil d’administration en 2010.

A-2010-00149 Exercice 2009-2010. Séances de réflexion des cadres supérieurs. Fournir des documents sur les séances présentées ou présidées par le président-directeur général ou un vice-président, en 2009-2010, qui renferment les noms des participants, les lieux et les dates des séances, ainsi que les coûts occasionnés.

Clarification, 23 septembre :
Le requérant souhaite avoir accès à trois groupes de documents : PDG + VP; PDG + VP+DG+Dir.; VP+DG+Directeurs

A-2010-00148

Exercice 2008-2009. Séances de réflexion des cadres supérieurs. Fournir des documents sur les séances présentées ou présidées par le président-directeur général ou un vice-président, en 2008-2009, qui renferment les noms des participants, les lieux et les dates des séances, ainsi que les coûts occasionnés.

Clarification, 23 septembre :
Le requérant souhaite avoir accès à trois groupes de documents : PDG + VP; PDG + VP+DG+Dir; VP+DG+Directeurs

A-2009-00102 Veuillez fournir, sur tous les supports prévus par la Loi sur l’accès à l’information, l’ensemble des documents sur les séances de réflexion ou réunions à l’extérieur présentées ou présidées par le président ou un vice-président de CBC/Radio-Canada, voire les deux, entre le 1er et le 30 septembre 2008. Ces documents doivent renfermer les noms des participants, les lieux et les dates des séances, ainsi que les coûts occasionnés.

Veuillez joindre les factures.

Le 5 octobre 2009, le demandeur a indiqué qu’il souhaitait clarifier sa demande, de manière à obtenir les renseignements suivants :

  1. Frais de déplacement (avec pièces justificatives) du président, des vice-présidents et des participants qui ne font pas partie du personnel de CBC/Radio-Canada;
  2. Frais de déplacement (sans pièces justificatives) des participants qui font partie du personnel de CBC/Radio-Canada mais non de l’Équipe de la haute direction;
  3. Frais d’administration (avec pièces justificatives) relatifs à chaque séance de réflexion ou réunion à l’extérieur (location de chambres, repas, etc.).
A-2009-00100 Veuillez fournir, sur tous les supports prévus par la Loi sur l’accès à l’information, l’ensemble des documents sur les séances de réflexion ou réunions à l’extérieur présentées ou présidées par le président ou un vice-président de CBC/Radio-Canada, voire les deux, entre le 1er et le 31août 2008. Ces documents doivent renfermer les noms des participants, les lieux et les dates des séances, ainsi que les coûts occasionnés.

Veuillez joindre les factures.

Le 5 octobre 2009, le demandeur a indiqué qu’il souhaitait clarifier sa demande, de manière à obtenir les renseignements suivants :

  1. Frais de déplacement (avec pièces justificatives) du président, des vice-présidents et des participants qui ne font pas partie du personnel de CBC/Radio-Canada;
  2. Frais de déplacement (sans pièces justificatives) des participants qui font partie du personnel de CBC/Radio-Canada mais non de l’Équipe de la haute direction;
  3. Frais d’administration (avec pièces justificatives) relatifs à chaque séance de réflexion ou réunion à l’extérieur (location de chambres, repas, etc.).
A-2009-00098

Veuillez fournir, sur tous les supports prévus par la Loi sur l’accès à l’information, l’ensemble des documents sur les séances de réflexion ou réunions à l’extérieur présentées ou présidées par le président ou un vice-président de CBC/Radio-Canada, voire les deux, entre le 1er et le 30 juin 2008. Ces documents doivent renfermer les noms des participants, les lieux et les dates des séances, ainsi que les coûts occasionnés.
Veuillez joindre les factures.
Le 5 octobre 2009, le demandeur a indiqué qu’il souhaitait clarifier sa demande, de manière à obtenir les renseignements suivants :

  1. Frais de déplacement (avec pièces justificatives) du président, des vice-présidents et des participants qui ne font pas partie du personnel de CBC/Radio-Canada;
  2. Frais de déplacement (sans pièces justificatives) des participants qui font partie du personnel de CBC/Radio-Canada mais non de l’Équipe de la haute direction;
  3. Frais d’administration (avec pièces justificatives) relatifs à chaque séance de réflexion ou réunion à l’extérieur (location de chambres, repas, etc.).
A-2009-00095

Veuillez fournir, sur tous les supports prévus par la Loi sur l’accès à l’information, l’ensemble des documents sur les séances de réflexion ou réunions à l’extérieur présentées ou présidées par le président ou un vice-président de CBC/Radio-Canada, voire les deux, entre le 1er et le 31 mai 2008. Ces documents doivent renfermer les noms des participants, les lieux et les dates des séances, ainsi que les coûts occasionnés.

Veuillez joindre les factures.

Le 5 octobre 2009, le demandeur a indiqué qu’il souhaitait clarifier sa demande, de manière à obtenir les renseignements suivants :

  1. Frais de déplacement (avec pièces justificatives) du président, des vice-présidents et des participants qui ne font pas partie du personnel de CBC/Radio-Canada;
  2. Frais de déplacement (sans pièces justificatives) des participants qui font partie du personnel de CBC/Radio-Canada mais non de l’Équipe de la haute direction;
  3. Frais d’administration (avec pièces justificatives) relatifs à chaque séance de réflexion ou réunion à l’extérieur (location de chambres, repas, etc.).
A-2009-00092

Veuillez fournir, sur tous les supports prévus par la Loi sur l’accès à l’information, l’ensemble des documents sur les séances de réflexion ou réunions à l’extérieur présentées ou présidées par le président ou un vice-président de CBC/Radio-Canada, voire les deux, entre le 1er et le 30 juin 2009. Ces documents doivent renfermer les noms des participants, les lieux et les dates des séances, ainsi que les coûts occasionnés.

Veuillez joindre les factures. Le 5 octobre 2009, le demandeur a indiqué qu’il souhaitait clarifier sa demande, de manière à obtenir les renseignements suivants :

  1. Frais de déplacement (avec pièces justificatives) du président, des vice-présidents et des participants qui ne font pas partie du personnel de CBC/Radio-Canada;
  2. Frais de déplacement (sans pièces justificatives) des participants qui font partie du personnel de CBC/Radio-Canada mais non de l’Équipe de la haute direction;
  3. Frais d’administration (avec pièces justificatives) relatifs à chaque séance de réflexion ou réunion à l’extérieur (location de chambres, repas, etc.).
A2009-00091

Veuillez fournir, sur tous les supports prévus par la Loi sur l’accès à l’information, l’ensemble des documents sur les séances de réflexion ou réunions à l’extérieur présentées ou présidées par le président ou un vice-président de CBC/Radio-Canada, voire les deux, entre le 1er et le 31 mai 2009. Ces documents doivent renfermer les noms des participants, les lieux et les dates des séances, ainsi que les coûts occasionnés.

Veuillez joindre les factures.

Le 5 octobre 2009, le demandeur a indiqué qu’il souhaitait clarifier sa demande, de manière à obtenir les renseignements suivants :

  1. Frais de déplacement (avec pièces justificatives) du président, des vice-présidents et des participants qui ne font pas partie du personnel de CBC/Radio-Canada;
  2. Frais de déplacement (sans pièces justificatives) des participants qui font partie du personnel de CBC/Radio-Canada mais non de l’Équipe de la haute direction;
  3. Frais d’administration (avec pièces justificatives) relatifs à chaque séance de réflexion ou réunion à l’extérieur (location de chambres, repas, etc.).
A-2009-00088

Veuillez fournir, sur tous les supports prévus par la Loi sur l’accès à l’information, l’ensemble des documents sur les séances de réflexion ou réunions à l’extérieur présentées ou présidées par le président ou un vice-président de CBC/Radio-Canada, voire les deux, entre le 1er et le 28 février 2009. Ces documents doivent renfermer les noms des participants, les lieux et les dates des séances, ainsi que les coûts occasionnés.

Veuillez joindre les factures.

Le 5 octobre 2009, le demandeur a indiqué qu’il souhaitait clarifier sa demande, de manière à obtenir les renseignements suivants :

  1. Frais de déplacement (avec pièces justificatives) du président, des vice-présidents et des participants qui ne font pas partie du personnel de CBC/Radio-Canada;
  2. Frais de déplacement (sans pièces justificatives) des participants qui font partie du personnel de CBC/Radio-Canada mais non de l’Équipe de la haute direction;
  3. Frais d’administration (avec pièces justificatives) relatifs à chaque séance de réflexion ou réunion à l’extérieur (location de chambres, repas, etc.).
A-2007-00013

Séances de réflexion des cadres supérieurs tenues de janvier à juin 2007. Fournir des documents sur les séances présentées ou présidées par le président ou un vice-président entre janvier et juin 2007 qui renferment les noms des participants, les lieux et les dates des séances, ainsi que les coûts occasionnés.

A-2007-00012

Séances de réflexion des cadres supérieurs tenues de juillet à décembre 2006. Fournir des documents sur les séances présentées ou présidées par le président ou un vice-président entre juillet et décembre 2006 qui renferment les noms des participants, les lieux et les dates des séances, ainsi que les coûts occasionnés.

A-2007-00010

Séances de réflexion des cadres supérieurs tenues de janvier à juin 2006. Fournir des documents sur les séances présentées ou présidées par le président ou un vice-président entre janvier et juin 2006 qui renferment les noms des participants, les lieux et les dates des séances, ainsi que les coûts occasionnés.

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