Passer au contenu Début du contenu
Accueil des comités
Comités
Les comités examinent, en petit groupe, certaines questions de façon plus approfondie qu’à la Chambre des communes. Ils font rapport de leurs conclusions et recommandations à la Chambre. Les comités étudient les dépenses ministérielles, les mesures législatives et des questions liées à leur mandat.

Liste des comités

ACVA Anciens combattants AGRI Agriculture et agroalimentaire CHPC Patrimoine canadien CIIT Commerce international CIMM Citoyenneté et immigration
ENVI Environnement et développement durable ERRE Réforme électorale ESPE Équité salariale ETHI Accès à l'information, protection des renseignements personnels et éthique FAAE Affaires étrangères et développement international FEWO Condition féminine FINA Finances FOPO Pêches et océans HESA Santé HUMA Ressources humaines, développement des compétences, développement social et condition des personnes handicapées
INAN Affaires autochtones et du Nord INDU Industrie, sciences et technologie JUST Justice et droits de la personne LANG Langues officielles LIAI Liaison NDDN Défense nationale OGGO Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires PACP Comptes publics PROC Procédure et affaires de la Chambre RNNR Ressources naturelles SECU Sécurité publique et nationale TRAN Transports, infrastructure et collectivités

Comités mixtes

BILI Bibliothèque du Parlement PDAM Aide médicale à mourir REGS Examen de la réglementation
Sous-comités et comités antérieurs

Réunions d'aujourd'hui

Le Jeudi 1 février 2018

Plus tôt
 (21)
En cours
 (0)
Plus tard
 (1)
Réunion 1 de 1
Examen de la réglementation
Examen de la réglementation (REGS)
8 h 30- 10 h 15 (HNE)
Édifice du Centre, Pièce 256-S
Ouverte au public
Études et activités
Avis de convocation
Réunion 1 de 1
Toutes les réunions

Vous pourriez être intéressé par...

En savoir plus
Participez
Infolettre
Rechercher les témoins
Contact