Message du juge en chef, Richard Wagner

Bienvenue à la Cour suprême du Canada, la seule cour suprême bilingue (deux langues) et bijuridique (deux régimes de droit) au monde.

Nous instruisons et tranchons des causes en français et en anglais dans tous les domaines du droit (comme le droit de la famille, le droit criminel et le droit fiscal). Nous statuons sur des causes provenant des deux principales traditions juridiques du Canada (la common law et le droit civil).

Les décisions que nous rendons ici touchent la vie de tous les Canadiens et les Canadiennes, notamment celle de votre famille et des habitants de votre collectivité. Il est important pour nous que vous compreniez le travail que nous accomplissons et pourquoi il compte.  

La tâche essentielle de la Cour suprême — rendre des décisions indépendantes et impartiales sur des questions d’importance pour les Canadiens et les Canadiennes — n’a pas changé depuis sa création en 1875. Mais beaucoup d’autres choses ont changé. La Cour, ses juges et son personnel s’évertuent à trouver des moyens de mieux vous servir. Nous misons sur la technologie et les nouveaux médias pour mieux communiquer avec vous, peu importe où vous vivez, dans les deux langues officielles du Canada.

Ce site Web s’inscrit dans cet effort. N’hésitez pas à naviguer dans le site, mais voici quelques liens rapides que vous pourriez trouver utiles :

• Renseignements sur les dossiers – moteur de recherche servant à trouver de l’information sur un dossier en particulier (ou vous pouvez prendre connaissance de renseignements directement à propos des dossiers déposés récemment)
• Causes en bref – résumés expliquant nos décisions en langage clair pour que tous puissent les comprendre.
• Rôle de la Cour – une explication du travail de la Cour
• Rétrospective annuelle – un aperçu du travail accompli par la Cour lors de la dernière année civile
• Juges de la Cour – apprenez-en davantage sur les neuf juges

Et n’oubliez pas de nous suivre sur Facebook et Twitter!

Profitez de votre visite virtuelle et rappelez-vous que vous pouvez venir ici en personne pour faire une visite guidée ou assister à une audience en tout temps.

Je vous prie d’agréer mes salutations distinguées.

Le très honorable Richard Wagner, C.P.
Juge en chef du Canada