Arrondissement
Pour les articles homonymes, voir arrondissement (phonétique).
Un arrondissement est une division administrative de certains pays francophones.
Le terme est également utilisé en français pour traduire des noms génériques de subdivisions territoriales équivalentes dans d'autres pays non francophones.
En particulier :
- dans les pays francophones, un arrondissement est :
- soit une subdivision administrative d'une entité territoriale plus grande (par exemple un département),
- soit une subdivision d'une ville suffisamment importante ;
- dans les pays néerlandophones, un arrondissement peut désigner une subdivision judiciaire.
Pays utilisant le terme tel quel[modifier | modifier le code]
Belgique[modifier | modifier le code]
En Belgique, le terme désigne trois subdivisions du territoire :
- les arrondissements administratifs, qui sont une division administrative intermédiaire entre la commune et la province ;
- les arrondissements électoraux qui constituent les circonscriptions électorales utilisées pour l'élection des parlements des entités fédérées belges : régions et communautés ;
- les arrondissements judiciaires.
Bénin[modifier | modifier le code]
Au Bénin, l'arrondissement est une subdivision administrative des communes.
Canada[modifier | modifier le code]
Au Québec, les villes de Grenville-sur-la-Rouge, Lévis, Longueuil, Métis-sur-Mer, Montréal, Québec, Saguenay et Sherbrooke sont divisées en arrondissements. L'élu qui est à la tête d'un arrondissement porte tantôt le titre de président (c'est le cas de Québec), tantôt celui de maire. À Montréal — sauf dans l'arrondissement de Ville-Marie — les maires d'arrondissement sont élus au suffrage universel, au même titre que les maires de municipalité.
Dans le reste du Québec, le concept d'arrondissement est appelé Municipalité régionale de comté (MRC) et sert de moyen de regrouper ensemble plusieurs municipalités locales, mais l'appellation MRC n'est pas strictement complémentaire : une municipalité locale peut à la fois contenir une structure nommée « arrondissement » et faire partie d'une MRC avec d'autres municipalités locales, si elle est assez petite (les deux plus petites villes de la liste ci-haut sont les seuls dans ce cas de figure. Il s'agit de Grenville-sur-la-Rouge et Métis-sur-mer. Les autres villes ci-haut sont trop populeuses et font office de MRC). Les MRC combinant plusieurs villes ont des populations entre 4 000 et 150 000 personnes. Les grandes villes ont individuellement les pouvoirs d'une MRC.
Congo[modifier | modifier le code]
En République du Congo, les arrondissements subdivisent les principales villes.
France[modifier | modifier le code]
En France, il existe trois types d'arrondissements :
- les 332 arrondissements départementaux sont des subdivisions des départements, administrées chacune par un sous-préfet chargé d'aider le préfet du département. Par exemple, le département de l'Ain est divisé entre les arrondissements de Belley, Bourg-en-Bresse, Gex et Nantua ;
- les arrondissements municipaux sont des subdivisions des communes de Paris, Lyon et Marseille ;
- les arrondissements maritimes définissent les zones d'influence des préfectures maritimes sur le littoral français.
Haïti[modifier | modifier le code]
En Haïti, chacun des dix départements est subdivisé en arrondissements.
L'arrondissement est une circonscription administrative, subdivision du département ; il est subdivisé en communes, elles-mêmes subdivisées en sections communales.
Madagascar[modifier | modifier le code]
À Madagascar, seule la capitale Antananarivo, est divisée en six arrondissements pour une meilleure administration de la ville.
Maroc[modifier | modifier le code]
Au Maroc, l'arrondissement est une subdivision administrative à l'intérieur de certaines communes.
Les 6 villes marocaines qui comptent des arrondissements sont Rabat, Casablanca, Fès, Salé, Tanger et Marrakech[1].
Les arrondissements jouissent d’une autonomie administrative. Chacun des arrondissements est représenté au sein du conseil de la commune par un nombre de membres élus. Le conseil d'arrondissement se réunit obligatoirement trois fois par an, au cours des mois de janvier, juin, et septembre[1].
Le président d'arrondissement[1]:
- Dirige l'administration de l'arrondissement
- Doit exécuter les décisions votées par le conseil d'arrondissement
- Administre les biens de l'arrondissement (centre sociaux, bibliothèques, conservatoire musical)
- Peut remonter directement des problèmes aux services de la Commune ou au Maire de la Commune
- Peut se voir confier certains pouvoirs par le Maire de la Commune
Niger[modifier | modifier le code]
Au Niger, les départements sont subdivisés en arrondissements.
Pays-Bas[modifier | modifier le code]
Aux Pays-Bas, un arrondissement est une subdivision judiciaire regroupant un certain nombre de communes.
Sénégal[modifier | modifier le code]
Au Sénégal, les départements sont subdivisés en arrondissements.
Suisse[modifier | modifier le code]
- La ville de Zurich comporte 12 arrondissements.
Pays pour lesquels « arrondissement » est utilisé comme traduction[modifier | modifier le code]
Les termes suivants sont généralement traduits par « arrondissement » en français :
- Algérie : Daïra ;
- Allemagne : Kreis ou Landkreis ; dans le cas d'une ville Bezirk ;
- Argentine : comuna, pour une subdivision de Buenos Aires ;
- Australie : Burough (uniquement dans le Victoria) ;
- Autriche : Bezirk dans le cas d'une ville (par exemple les arrondissements de Vienne) ;
- Corée du Sud : 구 (gu) : « arrondissement » ou gu de Séoul (en) ;
- États-Unis : Borough traduction française des arrondissements de New York ;
- Iran : le mantagheh est la subdivision d'un shahrdāri ou municipalité ;
- Japon : 区 (ku, voir les arrondissements du Japon et les arrondissements spéciaux de Tokyo) ;
- Mexique : alcaldía, pour une subdivision de Mexico ;
- Pologne : powiat ;
- Royaume-Uni : Borough, pour les subdivisions du Grand Londres ;
- Russie : округ (okroug) :
- федеральный округ (fédéralniï okroug), arrondissement fédéré ou district fédéral — la Russie est subdivisée en 8 arrondissements fédérés, chacun composé de plusieurs sujets de la fédération,
- городской округ (gorodskoï okroug), arrondissement urbain — une des dénominations pour une commune,
- муниципальный округ (mounitsipalnyï okroug), arrondissement municipal — une commune, et aussi une subdivision de Moscou ;
- Viêt Nam :
- quận (quartier), dans les grandes villes (par exemple le 1er arrondissement d'Hô-Chi-Minh-Ville),
- huyện, en dehors des villes.
Références[modifier | modifier le code]
- Secrétariat Général du Gouvernement, « Loi sur les Communes », sur sgg.ma, , articles 216-262.
