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Section
1 Messages
Message du ministre pour
le Portefeuille
Message du secrétaire d'État
Section
2 Aperçu et contexte d'intervention de l'agence
Mandat
Cadre d'intervention stratégique
Nature de l'intervention
Ressources
- Ressources humaines et structure de l'organisation
- Ressources financières
Évolution de la programmation et des ressources budgétaires au cours des dernières
années
Conjoncture économique et rendement de l'agence
Section
3 Information sur le rendement
Rendement global
Résultats stratégiques
Résultat stratégique no 1 : Favoriser le développement des entreprises
Améliorer l'accès
des entreprises à des renseignements généraux pertinents
1.2 Favoriser l'établissement d'entreprises stratégiques
1.3 Améliorer la compétitivité des entreprises
1.3.1 Encourager l'adoption des nouvelles pratiques d'affaires
1.3.2 Promouvoir l'innovation de procédés, d'équipements et de produits
1.3.3 Encourager le développement des capacités de commercialiser
et d'exporter
1.4 Favoriser le développement
de la petite entreprise de rayonnement local et régional
Résultat
stratégique no 2 : Contribuer à l'amélioration de l'environnement du développement
économique des régions
2.1 Encourager le développement
de la capacité du milieu à dynamiser le développement de sone économie
2.2 Favoriser la mise en valeur économique des atouts régionaux de développement
2.3 Promouvoir le développement et le renforcement d'avantages compétitifs
fondés sur le savoir
Résultat
stratégique no 3 : Faciliter le développement et le renouvellement des
infrastructures collectives
Initiatives horizontales
Priorités du Portefeuille de l'Industrie et participation de l'agence
Développement économique autochtone
Transferts de fonds à d'autres ministères et organismes fédéraux
Programmes de développement des marchés d'exportation
Stratégie de développement durable
- Promotion externe
- Promotion interne
Initiatives pangouvernementales
- Fonction publique inclusive
- Fonction moderne de
contrôleur ou modernisation des pratiques de gestion
- Initiative d'amélioration des services et satisfaction de la clientèle
- Gouvernement en direct
Section 4 Leçons apprises
Pratiques de gestion
- Cadre de mesure du rendement pour l'agence
- Gestion axée sur les risques
- Comités de veille pour une rétroaction continue
- Projets de contribution plus structurés
Gestion des ententes avec les groupes intermédiaires
- Groupes intermédiaires et service à la clientèle
- Financement des
groupes intermédiaires
Annexe I Programmation de
l'agence
IDÉE-PME
Initiatives régionales stratégiques (IRS)
Programme de développement des collectivités (PDC)
Fonds Québec Côtier (FQC)
Programme canadien d'appui à l'économie de la Gaspésie et des Îles-de-la-Madeleine
(PCAEGIM)
Programme Infrastructures Canada
Loi sur le financement des petites entreprises du Canada
FR-CA (LFPEC)
Annexe II Rendement
financier
Aperçu
Tableaux financiers récapitulatifs
Tableau financier 1 : Sommaire des crédits approuvés Besoins financiers par
autorisation
Tableau financier 2 : Comparaison des dépenses
totales prévues et des dépenses réelles
Dépenses prévues de l'agence par opposition aux dépenses réelles
Tableau financier 4 : Intégration des résultats stratégiques
Tableau financier 6 : Paiements législatifs
Tableau financier 7a: Description de la distribution des fonds par programme
Annexe III Méthodologie
liée à la mesure du rendement de l'agence
Base de référence des projets
Méthodes de cueillette de données
Création et maintien d'emplois
Effet de levier
Caractère incitatif de l'aide
Limites méthodologiques quant à la mesure du rendement
Limites méthodologiques quant à la création et le maintien des emplois
Attribution des résultats
Annexe IV Tableau récapitulatif
des engagements et de leur degré d'atteinte
Annexe V Liste des
acronymes
Annexe VI Liste des
bureaux d'affaires de Développement économique Canada
Annexe VII Lois appliquées
et personne-ressources
Le Rapport ministériel
sur le rendement 2001-2002 de l'Agence de développement économique du
Canada pour les régions du Québec vise à rendre compte du rendement de son
intervention, tel qu'observé au 31 mars 2002, à l'égard des projets en cours
pendant l'exercice financier 2001-2002. Il s'adresse au Parlement canadien et à
la population du Canada. Il trace un portrait de ses diverses initiatives et de
leurs effets. De plus, il fait le point quant à l'état de la situation par
rapport aux engagements ministériels énoncés dans le Rapport sur les
plans et priorités 2001-2002. Il est possible de consulter ce document sur
le site Internet de l'agence à l'adresse : www.dec-ced.gc.ca
dans la rubrique " Publications ".
Les membres du
Portefeuille de l'Industrie :
Agence de promotion économique
du Canada atlantique
Agence spatiale canadienne
Banque de développement du Canada *
Commission canadienne du tourisme *
Commission du droit d'auteur Canada
Conseil canadien des normes *
Conseil de recherches en sciences humaines
du Canada
Conseil de recherches en sciences naturelles et génie du Canada
Conseil national de recherches Canada
Développement économique Canada pour
les régions du Québec
Diversification de l'économie de l'Ouest du Canada
Industrie Canada
Société d'expansion du Cap-Breton *
Statistique Canada
Tribunal de la concurrence
* Organisation non
tenue de soumettre un rapport sur le rendement
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