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Description
No. de catalogue :
BT31-4/14-2005
ISBN :
0-660-62953-4
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Instructions
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RMR 2004 - 2005
Transports Canada
Table des matières
Prochain
L'honorable Jean-C. Lapierre, C.P., député
Ministre des transports
SECTION I - SURVOL
1.1 Message du ministre
1.2 Déclaration de la direction
1.3 Renseignements sommaires
1.3.1 Raison d'être
1.3.2 Mandat législatif
1.3.3 Objectifs stratégiques
1.3.4 Tableaux récapitulatifs
1.4 Rendement global du Ministère
SECTION II - ANALYSE DU RENDEMENT PAR OBJECTIF STRATÉGIQUE
2.1 Contribuer à la croissance économique et au développement social du Canada
2.1.1 Initiatives du cadre directif
2.1.1.1 Transport aérien
2.1.1.2 Transport de surface
2.1.1.3 Transport maritime
2.1.1.4 Transport multimodal
2.1.2 Infrastructures et couloirs commerciaux sûrs et efficaces
2.1.2.1 Transport aérien
2.1.2.2 Transport de surface
2.1.2.3 Transport maritime
2.1.3 Compétences et R et D à l'appui des innovations
2.2 Établir des normes rigoureuses pour assurer un réseau de transport sûr et sécuritaire
2.2.1 Une fiche de sécurité améliorée
2.2.2 Réforme législative et réglementaire
2.2.3 Sûreté des transports
2.2.3.1 Politique de sûreté nationale
2.2.3.2 Sûreté aérienne
2.2.3.3 Sûreté maritime
2.2.3.4 Autres initiatives en matière de sûreté
2.2.4 Autres programmes et initiatives
2.3 Protéger l'environnement physique
2.3.1 Stratégie de développement durable 2004-2006
2.3.2 Initiatives sur le changement climatique
2.3.3 Programmes environnementaux
2.3.4 Projet du coût total du transport
SECTION III - RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES
3.1 Renseignements organisationnels
3.2 Tableaux financiers
Tableau 1 Comparaison entre les dépenses prévues et les dépenses réelles (ETP compris)
Tableau 2 Utilisation des ressources par secteur d'activités
Tableau 3 Postes votés et postes législatifs
Tableau 4 Coût net du Ministère
Tableau 5 Passif éventuel
Tableau 6 Prêts, placements et avances (non budgétaires)
Tableau 7 Sources des recettes disponibles et des recettes non disponibles
Tableau 8 Besoins en ressources par direction/secteur
Tableau 9-A Rapport de déclaration des frais d'utilisation 2004-2005 -
Loi sur les frais d'utilisation
Tableau 9-B Rapport de déclaration des frais d'utilisation 2004-2005 - Politique sur les normes de service relatives aux frais d'utilisation
Tableau 10 Principales initiatives réglementaires
Tableau 11 Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT)
Tableau 12 Réponse aux comités parlementaires, aux vérifications et aux évaluations pour l'exercice financier 2004-2005
Tableau 13 Stratégie de développement durable (SDD)
Tableau 14 Approvisionnement et marchés
Tableau 15 Initiative d'amélioration des services (IAS)
Tableau 16 Initiatives horizontales
Tableau 17 Politiques sur les voyages
SECTION IV - AUTRES SUJETS D'INTÉRÊT
4.1 Programme de gestion
4.2 Nos partenaires
4.3 Nos bureaux
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