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Le Musée des beaux-arts du Canada et son affilié,
le Musée canadien de la photographie contemporaine,
(appelés collectivement le " Musée ")
ont pour mission de constituer des collections d'œuvres d'art,
de les entretenir, de les rendre accessibles au public et
de favoriser la connaissance, la compréhension et l'appréciation
de l'art. Pour remplir cette mission, le Musée propose
notamment ses sites Web (les " sites ") comme sources
à la fois de divertissement, d'information, d'éducation
et de communication.
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Veuillez prendre quelques instants pour lire les modalités
suivantes qui régissent l'accès au site ainsi
que son utilisation :
Le
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Les images, les textes, les sons, les séquences vidéo,
les documents, les illustrations, les conceptions graphiques,
les icônes, les logiciels et autre matériel des
sites sont protégés par les lois canadiennes
et internationales sur le droit d'auteur. Le contenu des sites
peut également faire l'objet d'autres restrictions,
notamment au sujet du droit d'auteur et des droits de propriété
détenus par des tiers. Le Musée conserve tous
les droits, y compris le droit d'auteur, sur les données,
les images, les textes et autres renseignements contenus dans
les sites. Le Musée interdit formellement la copie
de tout contenu protégé, à l'exception
des copies réalisées pour une utilisation équitable,
comme le prévoit la loi canadienne sur le droit
d'auteur et tel qu'indiqué ci-dessous
- Les utilisations sans autorisation supplémentaire
Les visiteurs peuvent parcourir, consulter, écouter
et télécharger le matériel des sites
à condition que ces utilisations soient uniquement
à des fins non commerciales, pédagogiques
et personnelles. Le téléchargement, l'impression
et autres utilisations des textes, images et fichiers des
sites du Musée vous engagent à limiter l'emploi
de ces fichiers à une utilisation équitable;
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du Musée ou d'un tiers. Le contenu utilisé
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ainsi que la mention de sa source. Cette dernière
doit comprendre l'adresse URL du site http://musee.beaux-arts.ca
ou http://cybermuse.beaux-arts.ca
. Les modifications numériques et autres du
contenu des sites du Musée sont strictement interdites.
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avis est formellement interdite sans l'autorisation écrite
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des droits d'auteur du Musée ou remplir le formulaire
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de droits, comme les droits d'auteurs sur les photographies.
Le Musée n'est pas responsable de l'acquisition des
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de la Division des droits d'auteur la décision d'autoriser
ou non l'utilisation de son contenu de manière ponctuelle.
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de la nature de l'utilisation proposée.
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ou à l'aide de liens directs. Si vous souhaitez créer
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devez préalablement obtenir une autorisation en communiquant
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des sites et lui décrire l'emploi proposé. Ensuite,
le webmestre décide d'autoriser ou non ces liens directs.
S'il accepte, il doit préciser davantage les directives
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Les liens
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contenu ou l'utilisation de ces sites ou assume des responsabilités
à cet égard. Comme les personnes et les organisations
responsables de ces sites ne sont pas assujetties à
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trouve n'est présentée que dans la langue d'origine.
Les marques
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Bon nombre de marques de commerce, de marques de service et
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déposées ou non du Musée. Les marques
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ou de droit d'utilisation de ces marques de commerce sans
obtenir l'autorisation écrite du Musée ou des
tiers propriétaires des marques de commerce affichées
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Le contenu, les suggestions et les commentaires que vous affichez
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La déclaration
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Le Musée respecte la loi canadienne sur la protection
des renseignements personnels. Il ne transmet à personne
les renseignements personnels des visiteurs des sites. Si
vous accédez à CyberMuse, vous ne recevrez aucun
courrier électronique non demandé et pourrez
toujours mettre à jour vos renseignements ou retirer
votre nom de la liste en écrivant à cybermuse@beaux-arts.ca
. Vous pouvez envoyer vos questions et vos commentaires
à ce sujet à info@beaux-arts.ca
.
Le contrôle
de l'utilisation et les renseignements personnels
Le Musée recueille des renseignements sur l'utilisation
des sites grâce aux " statistiques de trafic "
inscrites dans les journaux Web et aux commentaires formulés.
Parfois, le site a recours à des " témoins
" pour aider le Musée à comprendre les
modes d'utilisation des sites. Les témoins sont des
éléments d'identification particuliers et aléatoires
composés de petits fichiers textes enregistrés
sur le disque dur de votre ordinateur; ils sont essentiels
au fonctionnement de certaines applications dans les sites.
Dans certains cas, la fermeture du navigateur entraîne
la suppression des témoins.
Le Musée
ne vend, n'échange et ne loue aucun renseignement personnel
à d'autres personnes ou organisations. Le Musée
peut compiler des statistiques d'ensemble sur les visiteurs,
les clients, les ventes, la structure de trafic et autres
renseignements en ligne et les présenter à des
tiers, mais ces données ne contiennent aucune information
permettant votre identification. Quand vous achetez un produit
dans une boutique en ligne, le Musée peut divulguer
des renseignements sur le compte si cette divulgation est
raisonnablement nécessaire au respect de la loi, à
l'application des modalités des ententes d'utilisation
du Musée ou à la protection des droits, de la
propriété et de la sécurité du
Musée, des utilisateurs des sites et des tiers.
Lors d'un achat dans une boutique
en ligne du Musée à l'aide d'un bon de commande
à télécopier, le Musée vous demande
votre nom, les adresses d'expédition et de facturation,
vos numéros de téléphone, vos adresses
de courrier électronique et les renseignements de votre
la carte de crédit afin de traiter la demande. Les
renseignements de votre carte de crédit servent uniquement
au besoin pour traiter la demande.
L'utilisation
des sites par des enfants
Le Musée ne demande aucun renseignement personnel aux
enfants. Les visiteurs de moins de dix-huit ans, et particulièrement
ceux de moins de douze ans, doivent obtenir l'autorisation
d'un parent ou d'un tuteur avant de soumettre des renseignements
personnels dans les sites du Musée.
La
révision des avis
Le Musée révise ce document selon les besoins
pour se conformer aux modifications apportées aux lois
et aux politiques ou pour toute autre raison. Veuillez donc
visiter cette page de temps à autre pour connaître
ces changements.
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