Processus de transition de la force de réserve et la force régulière

1.     Le militaire a subit une blessure ou une maladie
2.     Le militaire remplit le CF98
3.     Le commandant détermine si la blessure ou maladie peut être compensée?

Oui, la blessure ou maladie peut être compensée : passez à l’activité 4 – Le commandant ordonne une enquête
Non, la blessure ou maladie n’est pas payable : passez à l’activité 11 – Le militaire se rétablit-il?

4.     Le commandant ordonne une enquête
5.     La blessure/maladie est-elle liée au service?

Oui, la maladie ou blessure est liée au service : passez au scénario « Indemnisation » ou « Prolongation »
Non, la maladie ou blessure n’est pas liée au service : passez à l’activité 11 – Le militaire se rétablit-il?

Scénario : Indemnisation (A)

5a.   Examen médical requis
5b.   Le commandant doit signaler la blessure/maladie à EDSC dans les trois jours
5c.   Le commandant donne toute l’information au militaire
9.     Le commandant recommande l’indemnisation
10.   Le militaire demande une indemnité en vertu de la LIAE ou l’Indemnité de la Force de réserve (IFR)
Le processus de transition reprend à l’activité 11 – Le militaire se rétablit-il?

Scénario : Prolongation (B)

5a.   Examen médical requis
6.     Le militaire est-il en service de classe C en ZSS?

Oui, le militaire est en service de classe C : passez à l’activité 7 – Le commandant prolonge le service de classe C
Non, le militaire n’est pas en service de classe C : passez au scénario « Indemnisation »

7.     Le commandant prolonge le service de classe C
8.     Le commandant informe le D Gest SB et l’unité d’appartenance de la nécessité de prolonger le service de classe C
Le processus de transition reprend à l’activité 11 – Le militaire se rétablit-il?

11.   Le militaire se rétablit-il?

Oui, le militaire se rétablit : passez à l’activité 12 – Le militaire retourne au travail.
Non, le militaire ne se rétablit pas : passez à l’activité 13 – Le militaire bénéficie-t-il de l’indemnité de la Force de réserve ou d’une prolongation du service de classe C? et à l’activité 21 – Le médecin-chef de la base/escadre recommande la CatP

12.   Le militaire retourne au travail – le processus de transition prend fin
13.   Le militaire bénéficie-t-il de l’IFR ou d’une prolongation du service de classe C?

Oui, le militaire bénéficie de l’IFR ou d’une prolongation du service de classe C : passez au scénario « Affectation à l’UISP », puis à l’activité 15 – L’infirmier gestionnaire de cas des SSFC procède à une évaluation de la complexité avec le militaire.
Non, le militaire ne bénéficie pas de l’IFR ou d’une prolongation du service de classe C : passez à l’activité 21 – médecin-chef de la base/escadre recommande la CatP

Scénario : Affectation à l’UISP (C)

14.   Le commandant recommande-t-il l’affectation à l’UISP?

Oui, le commandant recommande l’affectation du militaire à l’UISP : passez à l’activité 17 – Le militaire est affecté à un CISP jusqu’à sa libération.
Non, le commandant ne recommande pas l’affectation du militaire à l’UISP : passez à l’activité 16 – Le militaire demeure à son unité jusqu’à la libération
16. Le militaire demeure à son unité jusqu’à la libération 
17. Le militaire est affecté au CISP jusqu’à la libération

Le scénario « Affectation à l’UISP » prend fin tandis que le processus de transition se poursuit à l’activité 15 – L’infirmier gestionnaire de cas des SSFC procède à une évaluation de la complexité avec le militaire

15.   L’infirmier gestionnaire de cas des SSFC procède à une évaluation de la complexité avec le militaire 
18.   L’infirmier gestionnaire de cas obtient le consentement du militaire pour l’échange de renseignements avec d’autres fournisseurs de services
19.   La transition est complexe?

Oui, la transition est complexe : passez au scénario « Complexe » D une fois que le D Pol San a approuvé la CatP de l’activité 23.
Non, la transition n’est pas jugée complexe : le militaire passera plus tard à l’activité 45 – Plan de transition intégré, activité PTI
Le processus de transition reprend à l’activité 21 – Le médecin-chef de la base/escadre recommande la CatP

21.   Le médecin-chef de la base/escadre recommande CatP

Nota : Si le médecin-chef de la base/escadre ne recommande pas la CatP, le processus de transition s’arrête ici.

22.   Le D Pol San détermine-t-il que le militaire risque fortement de ne pas satisfaire l’universalité du service ou l’Identification de la structure des groupes professionnels militaire est exigée?

Oui, le D Pol San détermine que le militaire risque fortement de ne pas satisfaire l’universalité du service ou l’ID SGPM est exigée : passez à l’activité 23 – Le D Pol San approuve la CatP
Non, le D Pol San ne détermine pas que le militaire risque fortement de ne pas satisfaire l’universalité du service : le militaire peut être gardé avec ou sans restrictions ou reclassement – Le processus de transition prend fin ici

23.   Le D Pol San approuve la CatP
24.   Le D Pol San examine et approuve les CERM et les envoie au DACM
25.   Le DACM initie l’EA/CERM
26.   Le DACM envoie le paquet de divulgation au commandant
60.   Le commandant soumet l’ensemble du paquet de divulgation au militaire
61.   Le militaire fait l’examen du paquet de divulgation
61a. Le militaire renonce-t-il à ses droits?

Remarque réf. 62a : 1) Si le militaire est en service de classe B ou C, il a 15 jours ouvrables pour soumettre ses arguments par écrit. 2) Si le militaire est en service de classe A, il a 30 jours ouvrables pour soumettre ses arguments par écrit
Oui, le militaire renonce à ses droits : passez à l’activité 62b – Le militaire est-il admissible à l’IFR ou à la prolongation du service de classe C
Non, le militaire ne renonce pas à ses droits : passez à l’activité 28 – Le DACM attend les arguments par écrit

28.   Le DACM attend les arguments par écrit
61b. Le militaire est-il admissible à l’IFR ou à la prolongation du service de classe C?

Oui, le militaire est admissible à l’IFR ou à la prolongation du service de classe C : passez à l’activité 29 – La transition du militaire est-elle jugée complexe?
Non, le militaire n’est pas admissible à l’IFR ou à la prolongation du service de classe C : passez à l’activité 32 – Le DACM approuve l’EA/CERM, avec avis         

29.   La transition du militaire est-elle jugée complexe?

Oui, la transition du militaire est jugée complexe : passez à l’activité 30 – Le DACM conserve le dossier jusqu’à la réception du PTI
Non, la transition du militaire n’est pas jugée complexe : passez à l’activité 33 – Le DACM approuve l’EA/CERM avec transition
30.   Le DACM conserve le dossier jusqu’à la réception du PTI
31.   Le DACM reçoit la confirmation du PTI, puis passe aussi à l’activité 33 – Le DACM approuve l’EA/CERM avec transition

32.   Le DACM approuve l’EA/CERM avec avis, puis passe à l’activité 34 – Le DACM diffuse le message de libération avec avis
33.   Le DACM approuve l’EA/CERM avec transition, puis passe à l’activité 35 – Le DACM diffuse le message de libération avec transition
34.   Le DACM diffuse le message de libération avec avis
35.   DACM diffuse le message de libération avec transition
44.   Le CISP reçoit le message de libération et l’envoie à ACC
45.   Le CISP coordonne et supervise le plan de transition intégré (PTI) jusqu’à la date de libération
57.   L’agent des services aux clients d’ACC reçoit la référence pour une entrevue de transition
57a. Le militaire a-t-il un PTI?

Oui, le militaire a un PTI : passez à l’activité 55a – Scénario « Complexe (D) »
Non, le militaire n’a pas de PTI : passez à l’activité 63 – agent des services aux clients d’ACC contacte l’infirmier gestionnaire de cas des SSFC pour déterminer si une conférence de cas est requise

63.   L’agent des services aux clients d’ACC contacte l’infirmier gestionnaire de cas des SSFC pour déterminer la nécessité d’une conférence de cas
64.   L’agent des services aux clients d’ACC procède à une entrevue de transition avec le militaire
65.   L’agent des services aux clients d’ACC remplit l’outil d’évaluation du risque (IIRR-R)
66.   L’agent des services aux clients d’ACC obtient le consentement du militaire pour l’échange de renseignements avec d’autres fournisseurs de services.
67.   La gestion de cas est-elle nécessaire?

Oui, une gestion de cas est nécessaire : passez à l’activité 70 – Scénario « Gestionnaire de cas d’ACC (E) »
Non, une gestion de cas n’est pas nécessaire : passez à l’activité 68 – L’agent des services aux clients d’ACC peut rendre sa décision

68.   L’agent des services aux clients d’ACC peut rendre sa décision. 
69.   L’agent des services aux clients d’ACC fait le suivi conformément aux normes établies, en fonction des niveaux de risque.

Scénario : Complexe (D), on peut procéder uniquement à ce scénario si le D Pol San a approuvé la CatP – Activité 23

19.   La transition du militaire est jugée complexe

20.   L’InGC envoie les références pour le PTI
37.   Le gestionnaire des services du CISP obtient le consentement du militaire pour l’échange de renseignements
38.   Le gestionnaire des services du CISP réfère le membre à ACC et au RARM
52.   Le gestionnaire de cas d’ACC reçoit la référence pour le PTI
53.   Le gestionnaire de cas d’ACC obtient le consentement du militaire
54.   Le gestionnaire de cas d’ACC consulte l’infirmier gestionnaire de cas des SSFC
39.   Le gestionnaire des services du CISP avise l’UISP concernant le PTI
46.   L’UISP informe le DACM concernant le PTI
48.   Le RARM reçoit l’avis concernant le PTI

48a. Le cas échéant, le RARM aide le militaire à appliquer pour l’ILD.

49.   Le RARM élabore et soumet un programme de réadaptation professionnelle (PRP) avec le militaire
50.   Le RARM informe le gestionnaire des services du CISP du PRP proposé
40.   Le gestionnaire des services du CISP reçoit une notification du PRP proposé
41.   Le gestionnaire des services du CISP distribue le PRP aux membres de l’équipe interdisciplinaire
42.   Le gestionnaire des services du CISP coordonne une réunion concernant le PTI et le militaire
43.   Le gestionnaire des services du CISP participe à la réunion sur le PTI – Membre de l’équipe interdisciplinaire
62.   Le militaire participe à la réunion sur le PTI (si permis)
51.   Le RARM participe à la réunion sur le PTI – Membre de l’équipe interdisciplinaire
55.   Le gestionnaire de cas d’ACC participe à la réunion du PTI – Membre de l’équipe interdisciplinaire

55a.   Le gestionnaire de cas d’ACC continue la planification du cas jusqu’après la libération
Nota : Conférence de cas conjointe (au moins un mois avant la libération) 

58.   Le médecin-chef de la base/escadre et l’infirmier gestionnaire de cas participent à la réunion sur le PTI – Membre de l’équipe interdisciplinaire
56.   L’équipe interdisciplinaire developpe un PTI et recommande une date de libération et envoie ses recommandations à l’UISP.
47.   Le UISP envoie au DACM les recommandations concernant le PTI

Le processus de transition reprend à l’activité 31 – Le DACM reçoit la confirmation du PTI

Scénario : Gestionnaire de cas d’ACC (E)

70.   Le gestionnaire de cas d’ACC évalue le membre 
71.   Une gestion du cas est-elle nécessaire?

Oui, une gestion du cas est requise : passez au scénario “Niveau de risque (F)”
Non, une gestion du cas n’est pas requise : passez à l’activité 75 – Le gestionnaire de cas d’ACC note la décision

75.   Le gestionnaire de cas d’ACC prend note de la décision
76.   Le gestionnaire de cas d’ACC fait le suivi auprès du membre après la décision
80.   Le gestionnaire de cas d’ACC fait le suivi auprès du membre conformément aux normes et en fonction du niveau de risque – Le processus de transition prend fin ici.

Scénario : Niveau de risque (F)

72.   Le militaire est-il mobilisé?

Oui, le militaire est mobilisé : passez à l’activité 73 – Le gestionnaire de cas d’ACC demande une évaluation et détermine si une gestion du cas est requise
Non, le militaire n’est pas mobilisé : passez à l’activité 74 – Le gestionnaire de cas d’ACC tente de mobiliser le militaire       

74.   Le gestionnaire de cas d’ACC tente de mobiliser le membre : passez à l’activité 80 – Le gestionnaire de cas d’ACC fait le suivi auprès du membre conformément aux normes et en fonction du niveau de risque
73.   Le gestionnaire de cas d’ACC demande une évaluation et détermine si une gestion du cas est nécessaire
77.   Le gestionnaire de cas d’ACC informe et consulte l’infirmier gestionnaire de cas des SSFC
78.   Le gestionnaire de cas d’ACC ouvre un plan d’intervention avec le militaire et remplit un ICBC
79.   Le gestionnaire de cas d’ACC statue sur les services/avantages d’ACC ou le traitement

Le processus de transition reprend à l’activité 80 – gestionnaire de cas d’ACC fait le suivi auprès du militaire conformément aux normes et en fonction du niveau de risque

Première activité du processus de transition :

1.     L’infirmier gestionnaire de cas des SSFC procède à une évaluation de complexité avec le militaire
2.     La transition est jugée complexe

Le processus de transition est séparé en deux possibilités :
1)   scénario « Complexe (A) »
2)   Activité 4 – Le médecin-chef de la base/escadre recommande la catégorie permanente (CatP)

3.     Le médecin-chef de la base/escadre recommande la catégorie permanente (CatP)

Nota : Si le médecin-chef de la base/escadre ne recommande pas la CatP, le processus de transition s’arrête ici

4.     Le D Pol San examine le dossier et confirme les contraintes à l’emploi pour raisons médicales (CERM)
5.     Le D Pol San approuve le CF2088/CatP

Nota : Si le D Pol San n’approuve pas la CatP, le processus de transition s’arrête ici

6.     Le militaire risque-t-il fortement de ne pas satisfaire l’universalité du service?

Oui, le militaire risque fortement de ne pas satisfaire l’universalité du service : passez à l’activité 9 – Le DACM entame un EA/CERM et envoie un message d’avis à l’unité
Non, le militaire ne risque pas fortement de ne pas satisfaire l’universalité du service : passez à l’activité 8 – le processus de transition s’arrête ici, le processus de retour au travail peut débuter.

8.     Le militaire peut être maintenu en poste avec ou sans restriction ou reclassement – Le processus de transition s’arrête

9.     Le DACM entame l’examen administratif/CERM et envoie un avis à l’unité
10.   Le militaire renonce-t-il à ses droits?

Oui, le militaire renonce à ses droits : passez à l’activité 15 – Le DACM approuve l’EA/CREM
Non, le militaire ne renonce pas à ses droits, passez à l’activité 11 – Le DACM envoie la trousse de divulgation au commandant de l’unité

11.   Le DACM envoie la trousse de divulgation au commandant de l’unité
17.   Le commandant soumet la trousse de divulgation au militaire
12.   Le DACM attend les arguments par écrit du militaire
13.   La transition du militaire est-elle jugée complexe?

Oui, la transition du militaire est jugée complexe, passez à l’activité 14 – Le DACM conserve le dossier jusqu’à la réception du plan de transition intégré (PTI)
Non, la transition du militaire n’est pas jugée complexe : passez à l’activité 15 – Le DACM approuve l’EA/CERM

14.   Le DACM conserve le dossier jusqu’à la réception du plan de transition intégré
15.   Le DACM approuve l’EA/CERM
16.   Le DACM diffuse le message de libération

Nota : Le processus de transition se divise en deux (sans ordre défini) :
1)   Activité 18 – Le commandant d’unité informe le militaire de la décision
2)   Activité 30 – Le CISP soumet le message de libération à ACC

18.   Le commandant d’unité informe le militaire de la décision du DACM

Scénario : Mutation à l’UISP (B)
19. Le commandant recommande la mutation du militaire à l’UISP?
Oui, le commandant recommande la mutation du militaire à l’UISP : passez à l’activité 20 – Le DCM approuve la mutation à l’UISP
Non, le commandant ne recommande pas la mutation du militaire à l’UISP : passez à l’activité 21 – Le militaire reste à son unité
Le scénario « mutation à l’UISP » prend fin tandis que le processus de transition se poursuit à l’activité 30 – Le gestionnaire des services du CISP soumet le message de libération à ACC

30.   Le gestionnaire des services du CISP soumet la référence à ACC
31.   Le gestionnaire des services du CISP coordonne et supervise le plan de transition vers la libération
32.   L’agent des services aux clients d’ACC reçoit la référence du CISP
33.   Le militaire a-t-il un PTI?

Oui, le militaire a un PTI : passez au sous-scénario « Gestion de cas à ACC (C) »
Non, le militaire n’a pas de PTI : passez à l’activité 33a – L’agent des services aux clients d’ACC contacte l’infirmier gestionnaire de cas des SSFC pour déterminer la nécessité d’une conférence de cas

33a. L’agent des services aux clients d’ACC contacte l’infirmier gestionnaire de cas des SSFC pour déterminer la nécessité d’une conférence de cas
34.   L’agent des services aux clients d’ACC procède à une entrevue de transition, remplit l’OIRR-R et obtient le consentement du militaire pour l’échange de renseignements avec d’autres fournisseurs de services
67.   La gestion du cas est-elle nécessaire?

Oui, une gestion du cas est nécessaire : passez à l’activité 38 – Scénario « Gestionnaire de cas à ACC (D) »
Non, une gestion du cas n’est pas nécessaire : passez à l’activité 36 – L’agent des services aux clients d’ACC rend sa décision

36.   L’agent des services aux clients d’ACC rend sa décision
37.   L’agent des services aux clients d’ACC fait le suivi conformément aux normes établies, en fonction des niveaux de risque

Scénario : Complex (A)

Ce scénario débute à l’activité 3 – Le gestionnaire de cas des SSFC envoie les références pour un plan de transition intégré (PTI) au RARM, au gestionnaire de cas à ACC et au gestionnaire des services du CISP, et confirme le résultat de l’évaluation de la complexité au DACM

Nota : Le processus Complexe est divisé en deux :
1)    Activité 22 – Les gestionnaires des services du CISP obtiennent le consentement du militaire pour l’échange de renseignements avec d’autres fournisseurs de services 
2)   Sous-scénario « Gestion de cas à ACC (C) »

22.   Le gestionnaire des services du CISP obtient le consentement du militaire pour l’échange de renseignements avec d’autres fournisseurs de services
23.   Le CISP avise l’UISP concernant le PTI
24.   L’UISP avise le DACM concernant le PTI
25.   Le gestionnaire des services du CISP informe le gestionnaire de cas d’ACC concernant le PTI
26.   Le gestionnaire des services du CISP reçoit la confirmation du RARM concernant le plan de réadaptation professionnelle (PRP)
27.   Le CISP coordonne le PTI
28.   L’équipe interdisciplinaire élabore le PTI et le soumet à l’UISP, y compris des recommandations sur la date de libération
29.   L’UISP envoie les recommandations au DACM

Le processus de transition reprend à l’activité 15 – Le DACM approuve l’EA/CERM

Sous-scénario « Gestion de cas à ACC (C) »
50.   Le gestionnaire de cas d’ACC consulte infirmier gestionnaire de cas des SSFC et le RARM
51.   Le gestionnaire de cas d’ACC est un membre de l’équipe interdisciplinaire
Nota : Le gestionnaire de cas d’ACC assure une planification coordonnée continue du cas avec les SSFC et tient une conférence de cas conjointe avec les SSFC (au moins un mois avant la libération)
Le gestionnaire de cas d’ACC peut continuer à assurer la gestion du cas après la libération quand ce scénario prend fin.

Scénario : gestionnaire de cas d’ACC (E)

38.   Le gestionnaire de cas d’ACC évalue le militaire 
39.   Une gestion du cas est-elle requise?

Oui, une gestion du cas est requise : passez au scénario « Niveau de risque (F) »
Non, une gestion du cas n’est pas requise : passez à l’activité 40 – Le gestionnaire de cas d’ACC note la décision

40.   Le gestionnaire de cas d’ACC note la décision
41.   Le gestionnaire de cas d’ACC fait le suivi auprès du militaire à la suite de la décision
42.   Le gestionnaire de cas d’ACC fait le suivi avec le militaire après la libération, conformément aux normes et en fonction du niveau de risque – le processus de transition prend fin ici.

Scénario : Niveau de risque (F)

43.   Le membre est-il engagé?

Oui, le militaire est engagé : passez à l’activité 46 – Le gestionnaire de cas d’ACC demande une évaluation et détermine la nécessité d’une gestion du cas
Non, le militaire n’est pas engagé : passez à l’activité 44 – Le gestionnaire de cas d’ACC tente d’engager le militaire

44.   Le gestionnaire de cas d’ACC tente d’engager le militaire : passez à l’activité 45 – Le gestionnaire de cas d’ACC fait le suivi avec le militaire après la libération, conformément aux normes et en fonction du niveau de risque
46.   Le gestionnaire de cas d’ACC demande une évaluation et détermine la nécessité d’une gestion du cas
47.   Le gestionnaire de cas d’ACC avise et consulte l’infirmier gestionnaire de cas des SSFC
48.   Le gestionnaire de cas d’ACC ouvre un plan d’intervention avec le militaire et remplit l’IBCC
49.   Le gestionnaire de cas d’ACC approuve les services/prestations d’ACC ou le traitement
Le processus de transition reprend à l’activité 45 – Le gestionnaire de cas d’ACC fait le suivi auprès du militaire conformément aux normes et en fonction du niveau de risque