Photo tirée du documentaire Atlas du Canada réalisé en 1959 par Hector Lemieux. Trois femmes classant des documents dans de petits casiers.

Publications institutionnelles

RAPPORTS AU SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR DU CANADA

  • Plan d’action de réduction du déficit (PARD)

MISE EN OEUVRE DES ARTICLES 41 ET 42 DE LA LOI SUR LES LANGUES OFFICIELLES

PRÉSENTATIONS AU COMITÉ PERMANENT DU PATRIMOINE CANADIEN DE LA CHAMBRE DES COMMUNES

PRÉSENTATIONS AU COMITÉ PERMANENT DES LANGUES OFFICIELLES DE LA CHAMBRE DES COMMUNES

PRÉSENTATIONS AU COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES FINANCES NATIONALES

PRÉSENTATIONS  AU COMITÉ PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS

  • Présentation au Comité sénatorial permanent des transports et des communications, le 28 octobre 2014

AVIS PUBLICS DE RADIODIFFUSION

PUBLICATION DES ÉTUDES MENÉES PAR LE COMITÉ CONSULTATIF SUR LA POLITIQUE VISANT LE DOCUMENTAIRE

En avril 2004, l’Office national du film (ONF) et Téléfilm Canada organisaient le Sommet sur les politiques régissant le documentaire pour discuter des questions touchant le cadre de financement et de politique dans lequel s’inscrivent la production et la distribution des documentaires canadiens. Le volume 2 d’une étude commandée par les Documentaristes du Canada (DOC) intitulé Toute la vérité a alimenté les discussions. En juin 2004, des représentants de l’ONF, de Téléfilm et du Fonds canadien de télévision se sont réunis à Banff et ont invité des organismes de production (Association des producteurs de films et de télévision du Québec – APFTQ, Association canadienne de production de film et télévision – ACPFT, DOC, Observatoire du documentaire), de diffusion (CBC et Association canadienne des radiodiffuseurs – ACR, représentée par Astral) et d’autres qui participent à l’univers du documentaire comme le Conseil des Arts du Canada, l’Association of Provincial Funders (APF), le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), le Fonds canadien du film et de la vidéo indépendants (FCFVI), le ministère du Patrimoine canadien et la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC) à donner une suite aux discussions amorcées au Sommet. Ces organismes, qui composent le comité consultatif sur la politique visant le documentaire, ont convenu de financer et de superviser les études présentées sur ce site. Les documents résumés dans l’analyse de l’environnement présentée à la réunion tenue en juin 2005 à Banff jettent les bases d’un plan d’action visant l’harmonisation des programmes et politiques canadiennes en matière de documentaire, lequel plan sera mis en oeuvre en 2005-2006.

ÉVALUATIONS

PROFIL DE RISQUE ORGANISATIONNEL