RAPPORTS AU SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR DU CANADA
- Rapports ministériels sur le rendement
- Rapports sur les plans et les priorités
- Rapports financiers trimestriels
- 2011-2012
- 2012-2013
- 2013-2014
- 2014-2015
- 2015-2016
- 2016-2017
- Plan d’action de réduction du déficit (PARD)
- 2012-2013
MISE EN OEUVRE DES ARTICLES 41 ET 42 DE LA LOI SUR LES LANGUES OFFICIELLES
- Rapport annuel des résultats
- Bilan de la mise en œuvre de l’article 41
- Plan d’action
PRÉSENTATIONS AU COMITÉ PERMANENT DU PATRIMOINE CANADIEN DE LA CHAMBRE DES COMMUNES
- Présentation au Comité permanent du patrimoine canadien de la Chambre des Communes, le 23 mars 2015
Examen de l’industrie canadienne du long métrage
- Présentation au Comité permanent du patrimoine canadien de la Chambre des Communes, le 6 décembre 2011
Étude sur le 150e anniversaire du Canada en 2017 - Présentation au Comité permanent du patrimoine canadien de la Chambre des Communes, le 29 avril 2010
Médias numériques et émergents : possibilités et defies (PDF) - Présentation au Comité permanent du patrimoine canadien de la Chambre des Communes, le 11 mai 2009
L’avenir de la télévision au Canada et les conséquences de la crise économique sur l’industrie télévisuelle à l’échelon des communautés locales (PDF) - Présentation au Comité permanent du patrimoine canadien de la Chambre des Communes, le 1er mai 2007
Enquête sur le rôle d’un diffuseur public au 21e siècle (PDF) - Mémoire présenté au Comité permanent du patrimoine canadien de la Chambre des Communes, avril 2005
L’ONF à l’heure du numérique et de la haute définition : perspectives et defis (PDF) - Mémoire présenté au Comité permanent du patrimoine canadien de la Chambre des Communes, février 2005
Fast Foward: L’évolution du rôle du gouvernement du Canada dans son appui à l’industrie cinématographique canadienne (PDF) - Mémoire présenté au Comité permanent du patrimoine canadien de la Chambre des Communes, le 10 septembre 2001
Renforcer la trame culturelle du canada : Nouveaux médias, nouveaux défis en radiodiffusion et nouvelle démarche de l’Office national du film du Canada (PDF)
PRÉSENTATIONS AU COMITÉ PERMANENT DES LANGUES OFFICIELLES DE LA CHAMBRE DES COMMUNES
- Présentation au Comité permanent des langues officielles de la Chambre des Communes, le 22 novembre 2012
Étude sur la dualité linguistique lors des célébrations du cent cinquantenaire de la Confédération du Canada en 2017
PRÉSENTATIONS AU COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES FINANCES NATIONALES
PRÉSENTATIONS AU COMITÉ PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS
- Présentation au Comité sénatorial permanent des transports et des communications, le 28 octobre 2014
AVIS PUBLICS DE RADIODIFFUSION
- Consultations 2011 du CRTC avec l’industrie:
Services de diffusion par voie de contournement : le 16 novembre 2011 - Avis public de radiodiffusion CRTC 2011-344, le 5 juillet 2011
- Avis public de radiodiffusion CRTC 2008-44, le 11 juillet 2008
Observations sur la portée d’une prochaine instance dédiée à la radiodiffusion canadienne par les nouveaux medias (PDF) - Avis public de radiodiffusion CRTC 2008-11, le 5 décembre 2008
Commentaires sur la radiodiffusion canadienne par les nouveaux medias (PDF) - Avis public de radiodiffusion CRTC 2007-70, le 27 juillet 2007
Observations sur les recommandations à l’égard du rapport du groupe de travail sur le fonds canadien de television (PDF) - Avis public de radiodiffusion CRTC 2006-72, le 1er Septembre 2006
Le milieu où le système canadien de radiodiffusion est appelé à évoluer (PDF)
PUBLICATION DES ÉTUDES MENÉES PAR LE COMITÉ CONSULTATIF SUR LA POLITIQUE VISANT LE DOCUMENTAIRE
En avril 2004, l’Office national du film (ONF) et Téléfilm Canada organisaient le Sommet sur les politiques régissant le documentaire pour discuter des questions touchant le cadre de financement et de politique dans lequel s’inscrivent la production et la distribution des documentaires canadiens. Le volume 2 d’une étude commandée par les Documentaristes du Canada (DOC) intitulé Toute la vérité a alimenté les discussions. En juin 2004, des représentants de l’ONF, de Téléfilm et du Fonds canadien de télévision se sont réunis à Banff et ont invité des organismes de production (Association des producteurs de films et de télévision du Québec – APFTQ, Association canadienne de production de film et télévision – ACPFT, DOC, Observatoire du documentaire), de diffusion (CBC et Association canadienne des radiodiffuseurs – ACR, représentée par Astral) et d’autres qui participent à l’univers du documentaire comme le Conseil des Arts du Canada, l’Association of Provincial Funders (APF), le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), le Fonds canadien du film et de la vidéo indépendants (FCFVI), le ministère du Patrimoine canadien et la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC) à donner une suite aux discussions amorcées au Sommet. Ces organismes, qui composent le comité consultatif sur la politique visant le documentaire, ont convenu de financer et de superviser les études présentées sur ce site. Les documents résumés dans l’analyse de l’environnement présentée à la réunion tenue en juin 2005 à Banff jettent les bases d’un plan d’action visant l’harmonisation des programmes et politiques canadiennes en matière de documentaire, lequel plan sera mis en oeuvre en 2005-2006.
- The Case for Kids programming: Children’s and Youth Audio-Visual Production in Canada (PDF)
- Révision des programmes et politiques appuyant la production documentaire au Canada (PDF)
- Analyse de l’environnement de la politique régissant les documentaires (PDF)
- Analyse de l’environnement de la politique régissant les documentaires (fichier Microsoft PowerPoint)
- Sources de financement pour le documentaire (PDF)
- Le volume et le financement du documentaire canadien de 1999-2000 à 2003-2004 (fichier Microsoft PowerPoint)
- Les répercussions sociales et culturelles des documentaires canadiens fichier (Microsoft PowerPoint)
- Les répercussions sociales et culturelles des documentaires canadiens (PDF)
- Vue d’ensemble des auditoires des documentaires canadiens (PDF)
- Regard sur les documentaires canadiens, Indicateurs économiques et indicateurs d’auditoires (fichier Microsoft PowerPoint)
- Les documentaires canadiens, Indicateurs économiques sélectionnés (PDF)
ÉVALUATIONS
- Évaluation des activités de rayonnement international (festivals), avril 2014
- Évaluation des programmes destinés aux cinéastes de la relève, avril 2014
- Évaluation de la gestion de la collection de l’ONF, oct. 2013
- Évaluation du processus de gestion des droits d’auteur, sept. 2012
- Évaluation de l’Espace de visionnage en ligne ONF.ca, sept. 2012
- Évaluation du programme pilote d’e-cinéma, déc. 2011
- Évaluation du programme de subventions et contributions, mars 2010