Adjudications de titres du gouvernement
Calendrier et résultats
- Calendrier des adjudications d'obligations
- ISINs préliminaires
- Appels de soumissions et résultats
- Échéancier des adjudications
Résultats historiques des adjudications du Gouvernement du Canada
Mise à jour en date du 31 octobre 2017
- Résultats des obligations nominales
- Résultats des obligations à rendement réel
- Résultats des bons du Trésor
- Résultats des bons du Trésor – gestion de trésorerie
- Résultats des rachats d’obligations – gestion de trésorerie
- Résultats des opérations de conversion
- Résultats des obligations à très long terme
Règles et modalités
- Renseignements sur les opérations de rachat d'obligations
- Calcul du prix sans intérêts courus d'une obligation dans une opération de rachat d'obligations aux fins de la gestion de la trésorerie
- Calcul du ratio de conversion dans une opération de rachat d'obligations assorti d'une conversion de titres neutre à la durée
- Projet de lancement d'un programme de mise en pension de titres du gouvernement canadien détenus par la Banque du Canada
- Règlement relatif aux adjudications de titres du gouvernement du Canada
- Règlement relatif aux adjudications des obligations à très long terme du gouvernement du Canada
- Aperçu du Règlement relatif aux adjudications modifiées des obligations à très long terme du gouvernement du Canada
- Règle 2800 de l'OCRCVM
- Code de déontologie établi par l'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) en vue de consolider l'intégrité du marché secondaire des titres du gouvernement canadien.
- Règle 2800C
Règlements relatifs aux adjudications
- Modalités de participation des négociants principaux aux adjudications menées dans le cadre du programme de prêt de titres de la Banque du Canada
- Modalités applicables à la séance du matin pour l'adjudication des soldes de trésorerie du Receveur général
- Modalités applicables à la séance de l'après-midi pour l'adjudication des soldes de trésorerie du Receveur général
- Opérations de rachat d'obligations négociables du gouvernement du Canada assorties d'une conversion de titres
- Opérations de rachat d'obligations négociables du gouvernement du Canada
- Modalités applicables d'opérations de prise en pension à plus d’un jour
- Pratique de la Banque du Canada concernant les appels de marge liés aux opérations sur le marché intérieur
Conditions légales applicables aux titres négociables du gouvernement du Canada émis sur le marché intérieur
Formules et certificats
Certificats de conformité
- Certificat annuel de conformité
- Attestation du statut de soumissionnaire non affilié
- Attestation du statut de soumissionnaire distinct
- Attestation de fonction
Formules
- Formule de déclaration de la position nette du client à la Banque du Canada
- Demande de numéro matricule de la part du client
- Demande de numéro matricule de soumissionnaire Obligation à très long terme
Données
- Avoirs de la Banque du Canada
- Encours des bons du Trésor et des obligations du gouvernement du Canada
- Obligations à rendement réel
- Résumé des titres et emprunts émis par le gouvernement du Canada
Définitions et formules
- Description des titres émis sur le marché par le gouvernement du Canada (site du ministère des Finances)
- Formules et conventions concernant les obligations et bons du Trésor (site du ministère des Finances)
- Inclusion des obligations remembrées dans le calcul des positions longues nettes excédentaires