À la Chambre
À la Chambre
Ajournement
La Chambre est ajournée jusqu’au jeudi 2 novembre 2017 à 10 h (HAE).
- Ordre projeté des travaux Ordre du jour provisoire qui énumère les affaires qui devraient être abordées au cours d’une séance.
- Dernier Feuilleton et Feuilleton des avis Ordre du jour officiel qui comprend toutes les affaires qui peuvent être abordées au cours d’une séance.
- Derniers Débats (Hansard) Rapport intégral de ce qui est dit à la Chambre.
- Derniers Journaux Compte rendu officiel des décisions et autres travaux de la Chambre.
Ordre du jour et décisions
Ordre du jour
Jeudi 2 novembre 2017. Sujet à changement sans préavis.
10 h
Affaires courantes
Affaires usuelles pour lesquelles la Chambre réserve une période quotidienne.
Ordres émanant du gouvernement
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
Projet de loi d’intérêt public présenté à la Chambre par un ministre.
14 h
Déclarations de députés
Période quotidienne de 15 minutes au cours de laquelle des députés peuvent faire de brèves déclarations sur des questions d'intérêt national, régional ou local.
14 h 15
Questions orales
Période quotidienne d'une durée de 45 minutes au cours de laquelle les députés adressent des questions aux ministres, et à l’occasion aux présidents de comités ou aux membres du Bureau de régie interne.
15 h
Travaux de la Chambre - Déclaration hebdomadaire
Déclaration ayant lieu normalement à la fin de la période des questions orales du jeudi, au cours de laquelle on donne un aperçu des travaux qui seront abordés la semaine suivante.
Ordres émanant du gouvernement
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
Projets de loi émanant du gouvernement (Communes)
Projet de loi d’intérêt public présenté à la Chambre par un ministre.
Reprise du débat interrompu à 14 heures.
17 h 30
Affaires émanant des députés
Chaque jour de séance, une période de temps est réservée pour l’étude des projets de loi et motions parrainés par de simples députés.
18 h 30
Débat d'ajournement
Période de 30 minutes avant l'ajournement quotidien, au cours de laquelle les députés peuvent soulever des questions auxquelles, à leur avis, on n'a pas répondu d'une façon satisfaisante.
19 h
Ajournement de la Chambre
Décisions
Mercredi 1 novembre 2017. Sujettes aux révisions.
- Ordre projeté des travaux Ordre du jour provisoire qui énumère les affaires qui devraient être abordées au cours d’une séance.
- Dernier Feuilleton et Feuilleton des avis Ordre du jour officiel qui comprend toutes les affaires qui peuvent être abordées au cours d’une séance.
- Derniers Débats (Hansard) Rapport intégral de ce qui est dit à la Chambre.
- Derniers Journaux Compte rendu officiel des décisions et autres travaux de la Chambre.
Réunions de comités
Réunions de comités
Mercredi 1 novembre 2017Ajournée
Sous-comité du programme et de la procédure (SFAA)
13 h 11 - 13 h 34 (HAE)
À huis clos
Études et activités
Ajournée
Justice et droits de la personne (JUST)
15 h 28 - 15 h 45 (HAE)
À huis clos
Études et activités
Ajournée
Défense nationale (NDDN)
15 h 30 - 16 h 58 (HAE)
Études et activités
Ajournée
Accès à l'information, protection des renseignements personnels et éthique (ETHI)
15 h 32 - 17 h 34 (HAE)
Études et activités
Ajournée
Patrimoine canadien (CHPC)
15 h 32 - 17 h 31 (HAE)
Études et activités
Ajournée
Ressources naturelles (RNNR)
15 h 33 - 17 h 33 (HAE)
Études et activités
Ajournée
Commerce international (CIIT)
15 h 33 - 16 h 39 (HAE)
Études et activités
Il n'y a pas de réunions en cours.
Il n'y a pas de réunions prévues plus tard aujourd'hui.
Travail des députés
Travail des députés
42e législature, 1re session (3 décembre 2015 - présent)
334
Députés
En fonction
Libéral : 181
Conservateur : 96
NPD : 44
Bloc Québécois : 10
Indépendant : 2
Parti vert : 1
294
Projets de loi
Présentés
Les nouvelles lois et les modifications aux lois existantes sont proposées dans des projets de loi.
386
Votes
Consignés
Compilation des votes où les noms des députés ayant voté en faveur ou contre une motion sont consignés.
1663
Pétitions
Présentées
En plus des pétitions papier, les pétitions électroniques vous permettent de consulter, de signer ou de créer une pétition en ligne.
30
Comités
Créés
Les comités sont formés d’un petit nombre de parlementaires chargés d’accomplir des tâches précises.
Sujets les plus discutés à la Chambre
- Imputabilité du gouvernement
- Accords commerciaux
- Budget 2016 (22 mars 2016)
- Consultation du public
- Aide gouvernementale
Trouvez
Trouvez un député
Trouvez un sujet
Cherchez dans :
Trouvez une pétition
Cherchez le site au complet
Calendrier des travaux
Sélectionnez une date pour voir les travaux parlementaires prévus ou passés. Ce calendrier peut être utilisé jusqu'au 3 décembre 2015. Les travaux précédents peuvent être consultés en choisissant les liens appropriés sur cette page.
- Jours de séance de la Chambre
- Publications de la Chambre
- Réunions de comités
- Événements de diplomatie parlementaire
Informations et événements
Bureau de régie interne
La prochaine réunion du Bureau de régie interne aura lieu le jeudi 2 novembre 2017 à 11 h 15.
Fonctionnalité de recherche améliorée sur la page Web des travaux des comités
27 octobre 2017La Chambre des communes modernise sa structure et ses technologies de communication afin d’offrir une fonctionnalité de recherche améliorée aux utilisateurs de la plateforme des travaux des comités. Vous pourrez dorénavant préciser votre recherche à l’aide de filtres : date, législature et session; comité; évènement; et étude et activité.
Nous vous invitons à visiter la page Web Tous les travaux des comités.
Pluie virtuelle de coquelicots
Afin de commémorer le jour du Souvenir, la Légion royale canadienne, en partenariat avec Patrimoine canadien, poursuit son initiative spéciale encore une fois cette année : une pluie virtuelle de coquelicots. Tous les soirs du 27 octobre au 11 novembre, de 18 h 30 à 21 h 30, une pluie virtuelle de coquelicots sera projetée sur l’édifice du Centre, sur la Colline du Parlement. Au cours de cette exposition virtuelle, 117 000 coquelicots seront projetés, soit un pour chaque Canadien mort au combat.
Concert de carillon d'aujourd'hui – De 12 h à 12 h 15
1er novembre 2017Andrea McCrady, carillonneur du Dominion
Ô Canada
- For the Beauty of the Earth, arrangement : Milford Myhre
- Nature Boy, d’Eden Ahbez, arrangement : Andrea McCrady
- It’s a Small World, de Richard Sherman et Robert Sherman, arrangement : Richard Giszczak
- We Are All Earthlings, de Jeff Moss, arrangement : Andrea McCrady
- Bein’ Green, de Joe Raposo, arrangement : Sally Slade Warner
- Let There Be Peace on Earth, de Sy Miller et Jill Jackson Miller, arrangement : Andrea McCrady
Calendrier des séances de la Chambre des communes pour 2018
Le 16 juin 2017, la Chambre a adopté une motion au sujet du calendrier de la Chambre des communes pour 2018.
Le calendrier des séances est composé de périodes de séance séparées par des périodes d’ajournement. Le calendrier entre en vigueur au début de la session et le reste jusqu’à la fin de celle-ci. La Chambre est ajournée quand elle ne siège pas, de même que lorsqu’elle n’est ni prorogée, ni dissoute. En période d’ajournement, elle peut être rappelée par le Président, sur la recommandation du gouvernement.