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Description
No. de catalogue :
BT31-4/40-2005
ISBN :
0-660-62874-0
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Instructions
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RMR 2004 - 2005
Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec
Table des matières
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L'honorable Jacques Saada
Ministre de l'Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec
SECTION 1 : SURVOL DE L'AGENCE ET RENDEMENT MINISTÉRIEL
1.1 Message du ministre
1.2 Déclaration de la direction
1.3 Renseignements sommaires
1.3.1 Raison d'être
1.3.2 Résultats stratégiques et cadre de planification et de reddition de comptes
1.3.3 Action de l'agence pour favoriser le développement régional
Que fait l'agence ?
Auprès de qui ?
Que cherche-t-elle à atteindre ?
Comment fait-elle ?
1.4 Rendement ministériel
1.4.1 Interprétation des résultats et bases de référence en vue d'une reddition de comptes
1.4.2 Contexte du rendement
1.4.3 Ressources humaines et financières
1.4.4 Portrait des interventions - Principaux extrants
1.4.5 Principaux résultats de l'agence
1.4.6 Réalisations au regard des engagements
SECTION 2 : ANALYSE DU RENDEMENT PAR RÉSULTAT STRATÉGIQUE
2.1 Résultat stratégique no 1 :
Compétitivité des entreprises
2.1.1 Activité de programme :
Développement des entreprises
2.2 Résultat stratégique no 2 :
Vitalité des collectivités
2.2.1 Activité de programme :
Amélioration de l'environnement économique des régions
2.2.2 Activité de programme :
Amélioration des infrastructures collectives
2.2.3 Activité de programme :
Prestation de mesures spéciales d'ajustement
SECTION 3 : RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES
3.1 Renseignements sur l'organisation
3.2 Rendement financier
3.2.1 Comparaison des dépenses prévues aux dépenses réelles
3.2.2 Activités de programme
3.2.3 Sommaire des crédits votés et législatifs
3.2.4 Coût net pour l'agence au cours de l'exercice financier 2004-2005
3.2.5 Sources des revenus non disponibles par activité de programme
3.2.6 Renseignements sur les programmes de paiements de transfert (PPT)
3.3 Réponses aux comités parlementaires, aux vérifications et aux évaluations pour l'exercice financier 2004-2005
3.4 Stratégie de développement durable
3.4.1 Contribution à long terme des buts, des objectifs et des cibles à l'atteinte des résultats stratégiques de l'agence
3.4.2 Ajustements apportés suite aux leçons apprises
3.5 Initiative d'amélioration des services
3.5.1 Programmes et services visés par un plan d'amélioration
3.5.2 Établissement des niveaux de base relatifs à la satisfaction des clients et progrès accomplis en vue d'atteindre les objectifs fixés en matière de satisfaction
3.5.3 Normes de service pour tous les services publics clés : établissement des normes et rendement afférent
3.5.4 Principales réalisations au titre de l'amélioration des services du point de vue des citoyens
SECTION 4 : INITIATIVES LIÉES AU
CADRE DE RESPONSABILISATION DE GESTION
DU GOUVERNEMENT
4.1 Régie et orientations stratégiques
4.2 Gestion des risques
4.3 Apprentissage, innovation et gestion du changement
4.4 Valeurs de la fonction publique et les personnes
4.5 Services axés sur les citoyens
4.5.1 Gouvernement en direct
4.5.2 Langues officielles - Partie VII - Article 41 de la
Loi sur les langues officielles
ANNEXE 1 : OUTILS D'INTERVENTION DE L'AGENCE EN DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL
Accompagnement et avis
Renseignements et références
Appuis financiers
Programmes réguliers liés au mandat de base de l'agence
Programmes dédiés dans le cadre du mandat de base de l'agence
Programmes mandatés par le gouvernement du Canada et d'autres ministères fédéraux
ANNEXE 2 : MÉTHODOLOGIE LIÉE À LA MESURE DU RENDEMENT DE L'AGENCE
ANNEXE 3 : PRINCIPAUX CHANGEMENTS LIÉS À LA NOUVELLE ARCHITECTURE D'ACTIVITÉS DE PROGRAMME
ANNEXE 4 : LISTE DES ACRONYMES
ANNEXE 5 : LISTE DES BUREAUX D'AFFAIRES
ANNEXE 6 : PERSONNE-RESSOURCE ET LOIS APPLIQUÉES
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