RMR 2004 - 2005
Agence de promotion économique du Canada atlantique

• Message du ministre
• Déclaration de la direction
• Renseignements sommaires
  • Raison d’être
  • Environnement opérationnel
  • Risques, défis et possibilités
• Résumé du rendement
  • Harmonisation des résultats de l’APECA et du gouvernement du Canada
  • Changements de la structure de rapport

• Résultat stratégique – Développement des entreprises
  • Activité de programme : Aide au développement et à la croissance des PME (Accès au capital)
  • Sous-activité de programme: Innovation
    
  • Sous-activité de programme: Entrepreneurship et perfectionnement des compétences en affaires
  • Sous-activité de programme: Commerce
  • Sous-activité de programme: Investissement
  • Sous-activité de programme: Tourisme
  • Sous-activité de programme: Autre appui aux PME
  • Activité de programme :Accès à l’information
• Résultat stratégique – Développement des collectivités
  • Activité de programme : Développement économique des collectivités
  • Sous-activité de programme: Création de collectivités autosuffisantes et économiquement viables
  • Sous-activité de programme: Accès des entreprises aux services gouvernementaux
  • Activité de programme : Mesures d’intervention spéciales
  • Activité de programme : Programmes d’infrastructure
• Résultat stratégique – Politiques, défense des intérêts et coordination
  • Activité de programme: Recherche stratégique
  • Activité de programme : Défense des intérêts
  • Activité de programme : Coordination

• Renseignements sur l’organisation
  • Organigramme
  • Responsabilisation
  • Conseil de promotion économique du Canada atlantique
  • Organisation de l’Agence
  • Composition des programmes
  • Services ministériels
• Tableaux et gabarits
  • Aperçu de la situation financière
  • Tableau 1 : Comparaison des dépenses prévues et des dépenses réelles (ETP compris)
  • Tableau 2 : Utilisation des ressources par activité de programme
  • Tableau 3 : Postes votés et législatifs
  • Tableau 4 : Coût net pour l’Agence
  • Tableau 5 : Passif éventuel
  • Tableau 6 : Sources des revenus non disponibles
  • Tableau 7 : Besoins en ressources par direction ou par secteur
  • Tableau 8 : Frais d’utilisation
  • Tableau 9 : Renseignements sur les programmes de paiements de transfert
  • Tableau 10 : Réponse aux comités parlementaires, aux vérifications et aux évaluations pour l’exercice 2004-200597
  • Tableau 11 : Stratégie de développement durable
  • Tableau 12 : Initiative d’amélioration des services
  • Tableau 13 : Initiatives horizontales
  • Tableau 14 : Politiques sur les voyages

• Programme de développement des entreprises – Portefeuille des contributions remboursables
• Programmes du gouvernement et enjeux liés à la gestion
  • Gouvernement en direct
  • Fonction de contrôleur moderne
  • Loi sur la modernisation de la fonction publique
  • Conseils fédéraux régionaux
  • Comité sur la politique de développement territorial – Organisation de coopération et de développement économiques
  • Loi sur les langues officielles
• Services ministériels
  • Division des services d’examen de l’APECA et mesure du rendement

ERRATUM : 

Après le dépôt au parlement des exemplaires imprimés du Rapport ministériel sur le rendement 2004-2005 de l’APECA le 31 octobre 2005, un changement a été effectué à la note de bas de page no 1 à la page 7. Cette note de bas de page aurait dû se lire comme suit :

Agence de promotion économique du Canada atlantique, État de la petite entreprise et de l’entrepreneurship, Canada atlantique – 2005.

Dans la version anglaise, la note de bas de page correspondante se trouvait à la page 5 et aurait dû se lire comme suit :

Atlantic Canada Opportunities Agency, The State of Small Business and Entrepreneurship, Atlantic Canada – 2005.