RMR 2004 - 2005
Office national de l'énergie

• 1.1 Message du président
• 1.2 Renseignements sommaires
• 1.2.1 Raison d’être
• 1.2.2 Mandat et contexte de réglementation
• 1.2.3 Cadre de fonctionnement
• 1.2.4 Cadre des résultats
• 1.2.5 Dépenses de l’organisme
• 1.2.6 Rendement par rapport aux engagements énoncés dans le RPP
• 1.2.7 Recommandations des comités parlementaires

• 2.1 But 1
• 2.2 But 2
• 2.3 But 3
• 2.4 But 4
• 2.5 But 5

• 3.1 Initiative d’amélioration des services
• 3.2 Gouvernement en direct
• 3.3 Fonction moderne de contrôleur
• 3.4 Diversification des modes de prestation des services
• 3.5 Développement durable
• 3.6 Approvisionnement et marchés
• 3.7 Politique sur les voyages
• 3.8 Initiatives de réglementation
• 3.9 Compte rendu des activités de réglementation
• 3.10 Information financière
• 3.11 Information sur les frais d’utilisation
• 3.12 Évaluations et examens
• 3.13 Renseignements sur l’organisation

• 4.1 Lois en vertu desquelles l’Office national de l’énergie a des responsabilités désignées
• 4.2 Coopération avec d’autres organismes
• 4.3 Personnes-ressources

Liste des figures

• Figure 1 : Cadre de la gestion axée sur les résultats
• Figure 2 : Régions pionnières du Canada (LOPC)
• Figure 3 : Incidents pipeliniers et ruptures, 2000-2004
• Figure 4 : Sondage auprès des propriétaires fonciers : Perception de la sécurité
• Figure 5 : Sondage auprès des propriétaires fonciers : Proximité de pipelines
• Figure 6: Atteinte des résultats escomptés au moyen des conditions environnementales
• Figure 7 : Prix du gaz sur le marché intérieur et prix à l’exportation
• Figure 8 : Prix du pétrole sur le marché intérieur et prix à l’exportation
• Figure 9 : Écart de prix entre l’Alberta et Dawn et coût du transport entre l’Alberta et Dawn
• Figure 10 : Délai de traitement moyen des demandes visant des installations n’exigeant pas la tenue d’une audience (article 58)
• Figure 11 : Délai de traitement moyen des demandes de permis d’exportation d’électricité
• Figure 12 : Rétroaction recueillie au moyen des sondages postérieurs aux audiences, 2001-2005
• Figure 13 : Degré de satisfaction global à l’égard des processus, de l’information et des interactions
• Figure 14: Satisfaction des employés
• Figure 15: Coût de la réglementation par habitant pour certains organismes de réglementation
• Figure 16: Analyse des lacunes sur le plan de la qualité du service
• Figure 17: Matrice du niveau d’accord et du degré d’importance
• Figure 18: Organigramme de l’ONÉ

Liste des tableaux

• Tableau 1 : Responsabilités de l’ONÉ
• Tableau 2 : Utilisation des ressources
• Tableau 3 : Indicateurs de rendement des sociétés assujetties à la LOPC au regard de la sécurité
• Tableau 4 : Rejets importants dans l’environnement pendant l’exploitation
• Tableau 5 : Délais de traitement et normes de service
• Tableau 6: Comparaison des dépenses prévues aux dépenses réelles
• Tableau 7: Sommaire des postes votés
• Tableau 8: Coût net pour le ministère
• Tableau 9: Sources des revenus non disponibles