Section 1: Aperçu

1.1 Message du ministre

Une des grandes priorités du gouvernement du Canada consiste à bâtir une économie qui pourra relever les défis du 21 ^e  siècle, une économie d'orientation mondiale axée sur le savoir et la technologie. À l'appui de cet objectif, le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH) et les 14 membres du portefeuille de l'Industrie favorisent la recherche de base et la recherche avancée, encouragent la commercialisation et l'adoption de nouvelles technologies et appuient l'échange d'idées novatrices à l'échelle des secteurs de notre économie. Nous nous affairons également à nouer de nouveaux liens et à resserrer les relations actuelles avec des partenaires internationaux, notamment dans les marchés naissants, en science et dans les domaines techniques spécialisés. Un des éléments essentiels de ce travail est un ensemble de règlements et de lois de marché qui favorisent l'innovation et la croissance stable. Grâce à nos efforts, le portefeuille de l'Industrie contribue à l'édification d'une économie de classe mondiale axée sur le talent, les idées et l'initiative.

Le portefeuille de l'Industrie compte le CRSH et 14 autres ministères ou organismes fédéraux, sociétés d'État ou organismes quasi-judiciaires. Ensemble, ces organisations contribuent à faire avancer le développement industriel et économique du Canada et favorisent l'avancement des sciences et de la technologie. L'avancement de ces priorités améliore l'état général de l'économie canadienne, donne l'occasion à l'ensemble des Canadiens de participer à notre développement économique et prospérité et contribue à la qualité de vie de tous les Canadiens.

De nombreux projets du portefeuille de l'Industrie prennent appui sur nos investissements stratégiques en recherche et en développement et aident à mettre sur le marché des percées scientifiques et technologiques financées par les deniers publics. D'autres grandes activités et programmes favorisent la croissance des entreprises et aident les secteurs industriels à faire preuve d'une plus grande innovation. Ensemble, les projets du portefeuille de l'Industrie — et avant tout les résultats de ces projets — favorisent les adaptations et les transformations qu'exige l'économie mondiale.

Le CRSH est l'un des principaux organismes fédéraux qui aident à créer les connaissances, l'expertise et la compréhension nécessaires à l'innovation et à l'économie axée sur le savoir. En 2004-2005, le CRSH a participé au maintien d'une base solide de chercheurs canadiens faisant de la recherche fondamentale et ciblée. Le CRSH a également appuyé la nouvelle génération de chercheurs présentement aux études supérieures. Par l'entremise de ses programmes de soutien à la recherche et de bourses, le CRSH facilite l'ajout de nouvelles connaissances novatrices et pertinentes à la base de connaissances en sciences humaines du Canada. Le Rapport ministériel sur le rendement du CRSH de la période se terminant le 31 mars 2005 décrit les accomplissements et les résultats de l'organisme.

Comme membre du portefeuille de l'Industrie, le CRSH contribué au développement industriel et économique de notre pays. Le travail et les contributions du ministère font partie intégrante des efforts généraux du gouvernement consentis dans le but de créer et de favoriser des occasions qui reflètent à la fois les caractères économique et social du Canada. Grâce à ces efforts, nous investissons dans les gens, nos entreprises et notre avenir — on obtiendra alors une économie plus dynamique et prospère pour l'ensemble des Canadiens.

J'ai le plaisir de présenter le Rapport ministériel sur le rendement du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada pour l'exercice 2004-2005.

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Le ministre de l'Industrie,
David L. Emerson

1.2 Déclaration de la direction

Je soumets, en vue de son dépôt au Parlement, le Rapport ministériel sur le rendement (RMR) du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH) pour la période se terminant le 3  mars 2005.

Ce document a été préparé conformément aux principes d'établissement de rapports énoncés dans le Guide de préparation des rapports ministériels sur le rendement de 2004-2005 du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada. Par conséquent, ce rapport :

• est conforme aux exigences particulières d'établissement de rapports;
• emploie une Architecture des activités de programmes approuvée;
• présente des renseignements cohérents, complets, équilibrés et exacts;
• fournit une base de responsabilisation pour les résultats recherchés ou obtenus avec les ressources et les pouvoirs lui étant attribués;
• présente un compte rendu financier basé sur des chiffres approuvés tirés du Budget des dépenses et des Comptes publics du Canada.

Marc Renaud, président du CRSH

1.3 Renseignements récapitulatifs

1.3.1 Raison d'être du CRSH

Les connaissances tirées de la recherche en sciences humaines sont importantes pour nous, les Canadiens, car elles nous renseignent sur tous les aspects de notre vie et nous permettent de comprendre et de gérer des questions sociales, culturelles, intellectuelles et économiques complexes. De plus, elles contribuent à la création de richesses, établissent les bases des politiques publiques, enrichissent les pratiques professionnelles, favorisent l'engagement civique et alimentent le débat démocratique. Elles sont essentielles à la créativité, à l'innovation et à la formation de la prochaine génération de travailleurs, de citoyens et de dirigeants du Canada. Elles nous aident aussi à nous comprendre et à comprendre notre histoire ainsi que nos succès et nos échecs et interroge sur le sens de la vie et répond à nos questions.

Le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) a été créé dans le cadre de la partie 1 de la Loi d'action scientifique du gouvernement (1976). Selon la Loi sur le Conseil de recherches en sciences humaines (1976-1977, chap. 24, sect. 2), le mandat du CRSH est :

• de promouvoir et d'appuyer la recherche et les travaux d'érudition en sciences humaines;
• de conseiller le ministre de l'Industrie sur les aspects de cette recherche que ce dernier demande au CRSH d'examiner.

En tant que principal organisme aidant le Canada à favoriser l'acquisition des connaissances, de l'expertise et de la compréhension dont il a besoin pour prospérer à une époque de rapide changement social, technologique et mondial, le CRSH :

• appuie l'excellence en recherche et en formation à la recherche;
• encourage et aide les chercheurs, les partenaires de recherche, les responsables de l'élaboration de politiques et d'autres parties intéressées à mobiliser les connaissances qui permettront aux Canadiens de tirer profit de la recherche.

En plus d'appuyer et de promouvoir la recherche, le CRSH joue un rôle de premier plan dans l'élaboration de politiques de recherche et de politiques scientifiques. Le Conseil suit les nouvelles tendances de la recherche en sciences humaines et contribue, par ses stratégies et ses programmes, à structurer les efforts de recherche nationaux. Le CRSH conseille également le ministre de l'Industrie et le gouvernement du Canada quant aux futures orientations des sciences humaines et à la meilleure façon de tirer parti des résultats des investissements dans la recherche en sciences humaines.

Total des ressources financières du CRSH (en millions de dollars) (Voir la section 3.2.2 pour obtenir des détails sur les différences entre les dépenses prévues, le total des sommes autorisées et les dépenses réelles.)

Total des ressources humaines du CRSH (ETP) (Au 31 mars 2005)

1.4 Rendement ministériel global

1.4.1 Contexte et environnement opérationnel

La recherche en sciences humaines nous renseigne sur tous les aspects de notre vie en offrant une analyse et un aperçu de questions d'intérêt pour les Canadiens, lesquelles concernent à la fois leur vie quotidienne et leur lien avec le reste du monde. Par l'intermédiaire de ses programmes de subvention et de bourses, le CRSH appuie l'avancement des connaissances et la création d'une capacité de recherche dans divers domaines, notamment l'évolution des familles, le vieillissement, la pauvreté, les développements local et régional, l'intégration des immigrants, la concurrence internationale ainsi que la paix et la sécurité mondiales. Cela nous permet de mieux nous comprendre ainsi que de mieux comprendre notre histoire, notre culture et notre avenir.

Les résultats de la recherche financée par le gouvernement fédéral sont importants pour l'atteinte de l'objectif du gouvernement, qui consiste à améliorer la qualité de vie des Canadiens. En effet, ces résultats nous aident à comprendre les conditions et les moteurs de l'innovation et de la croissance économique. Ils nous aident également à comprendre comment améliorer nos systèmes d'éducation et de santé, ce qui fait que nos collectivités sont solides, saines et sécuritaires et comment favoriser la durabilité de l'environnement. Au moyen d'un soutien fédéral ciblé, le CRSH traite également d'importantes priorités du gouvernement qui sont liées aux défis et aux possibilités de l'économie mondiale, axée sur la technologie, et aux rôles joués par les principaux acteurs de l'économie sociale aux niveaux communautaire et régional.

À l'aube du 21 ^e siècle, le CRSH fait face à des défis complexes. On s'attend à ce que les professeurs d'université - particulièrement la nouvelle génération devant remplacer le corps professoral actuel, engagé dans les années 60 et 70 - poursuivent une carrière de recherche très productive. Cela met de la pression sur le CRSH, qui doit financer près de 20 000 chercheurs en sciences humaines. De plus, cet important groupe de chercheurs enrichit la base des connaissances par diverses approches, par exemple des recherches très spécialisées propres à une discipline menées par des chercheurs individuels, des recherches ponctuelles menées par de petites équipes ainsi que des programmes de recherche multidisciplinaires communs interinstitutions internationaux dirigés par de grandes équipes composées de nombreux chercheurs, assistants et employés de soutien.

Au cours des 25 dernières années, le CRSH a créé des programmes adaptés à la recherche et au contexte sociétal, en constante évolution. Bien que le Conseil ait beaucoup travaillé pour structurer la recherche et promouvoir la communication et le transfert des résultats de recherche, il doit aller plus loin en établissant d'autres relations systématiques et permanentes - parmi les chercheurs et entre les chercheurs et les utilisateurs de la recherche - afin de tirer le meilleur parti de la recherche et de ses avantages pour la société. Alors que le CRSH met en œuvre la nouvelle vision présentée dans le Plan stratégique de 2006 2011, il met l'accent sur de nouvelles manières de transmettre aux Canadiens les connaissances dont ils ont besoin et d'étendre les résultats de la recherche, au-delà du monde universitaire, aux différents secteurs de la communauté en général.

1.4.2 Base de l'établissement de rapports de 2004-2005

Alors que le Rapport sur les plans et les priorités (RPP) de 2004-2005 du CRSH suit la structure de l'ancien secteur d'activité du Conseil, le Rapport ministériel sur le rendement (RMR) de 2004-2005 du CRSH catégorise les divers engagements du RPP et rend compte de ses accomplissement selon la nouvelle Architecture des activités de programmes (AAP). Le CRSH termine actuellement sa transition vers une mise en œuvre complète de l'AAP et deviendra conforme aux exigences d'établissement de rapports de l'AAP en 2005-2006. Ainsi, les renseignements sur les dépenses prévues et réelles de chaque niveau d'activité de l'AAP sont limités. De plus, les chiffres concernant les ressources humaines prévues et réelles de chaque résultat stratégique ne sont pas disponibles.

Pour faire état de son rendement, le CRSH tire des renseignements des différents processus établis pour veiller à ce que les titulaires de subventions rendent compte au public du financement qui leur est accordé. Les renseignements et les données concernant les extrants sont tirés du Système informatisé de gestion des subventions et bourses (AMIS) du CRSH, la principale base de données qu'utilise le Conseil pour gérer les les concours de subventions fondés sur l'évalutation par les pairs et  les subventions octroyées. Les renseignements sur les résultats, eux, proviennent de rapports financiers annuels, de rapports d'étape, d'évaluations d'étape (y compris des visites sur le terrain dans certains cas), de rapports de rendement, de rapports de recherche finaux, d'évaluations et d'autres études menées par le CRSH pendant l'année. Le Conseil est conscient qu'il faut attribuer suffisamment de temps à la production complète des extrants et des résultats de recherche. En fait, le processus peut durer de 5 à 10 ans à partir du financement initial d'un projet. Par conséquent, le CRSH mesure les extrants et les résultats généraux de la recherche financée (à court et à long termes) au moyen d'études spéciales et d'évaluations de programme.

Il faut noter que le CRSH n'utilise pas beaucoup de données bibliométriques (données sur les publications) comme indices du rendement d'un programme, car de telles données, bien qu'elles soient pertinentes pour des secteurs tels que la santé, les sciences naturelles et le génie, doivent être utilisées prudemment en sciences humaines en raison des styles de publication très différents de ces disciplines. Par ailleurs, étant donné que de simples paramètres ne permettent pas de saisir la nature intangible et à long terme des effets de la recherche en sciences humaines, il faut leur ajouter des renseignements qualitatifs, tels que des exemples et des modèles à suivre.

1.4.3 Compte rendu de rendement ministériel

Le tableau ci-dessous présente ce qu'a accompli le CRSH quant aux engagements indiqués dans son RPP de 2004-2005. Étant donné que le tableau récapitulatif suit la structure de la nouvelle APP, les engagements pris au sujet des services ministériels n'y sont pas inclus. Toutefois, il en est question dans la section IV .

Tableau 1 : Résumé du rendement ministériel pour chaque résultat stratégique, chaque priorité clé et chaque engagement

¹ Les programmes du CRSH ne sont pas tous présentés dans ce tableau. Les programmes mentionnés sont plutôt ceux pour lesquels des engagements ont été pris dans le RPP au cours du dernier exercice financier.

² Comme les rapports ont été établis conformément aux activités de l'exercice financier 2004-2005, les chiffres liés aux dépenses prévues et réelles par priorité et par engagement ne sont pas disponibles pour cette année. Les dépenses prévues et réelles sont présentées conformément aux résultats stratégiques et n'incluent pas les frais opérationnels.

³ Les dépenses réelles refètent uniquement la partie des dépenses liées auxchaires de recherche du Canada qui concernent les sciences humaines.