Afin d'être toujours plus transparente et responsable envers les Canadiens, la Société publie de manière proactive la documentation préparée pour les réunions du Conseil (ordres du jour, procès-verbaux et autres documents). Cette information est divulguée ou caviardée en conformité avec la Loi sur l'accès à l'information comme si elle avait fait l'objet d'une demande officielle d'accès à l'information présentée en vertu de cette Loi.
22 mars 2017
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 2.0 - Budget d'expolitation
- 2.1 - Budget exploitation - Recueil des annexes
- 5.1a - Note au conseil pour le plan d'entreprise
- 5.1b - Plan d'entreprise
- 8.2 - Coûts d'aménagement pour le projet MRC
17 Février 2017
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 3.1 - Sommaire des résultats budgétaires - T3
- 3.2 - Rapport financier trimestriel T3
- 3.3 - Nomination au conseil de la Caisse de retraite
- 3.4 - Contrat de publicitaire
- 7.1 - Projet de la MRC - Améliorations locatives
26 JANVIER 2017 (CONFÉRENCE TÉLÉPHONIQUE)
- 00a - Ordre du jour
- 00 - Procès-verbal
- 2 - Processus d'approbation et échancier du Plan d'entreprise
- 3 - Budget d'immobilisations
- 4 - CBC et Fullscreen - Bilan
- 5a
- 5b
​11 JANVIER 2017 (CONFÉRENCE TÉLÉPHONIQUE)
- 00a - Ordre du jour
- 00 - Procès-verbal
- 1 - Critère de sélection du président du Conseil
- 2 - Critère de sélection du président-directeur général
22-23 novembre 2016
- 00a - Ordre du jour
- 00 - Procès-verbal
- 1 - Contrat de location au Centre canadien de radiodiffusion de Toronto
- 2 - Projet de la MRC - Recommandations finales
- 2 - Annexe 1 : Vente du site - Résumé des résultats de l'évaluation
- 2 - Annexe 2.1 : Solution relative à l'immeuble - Résumé des résultats de l'évaluation - Évlauation technique
- 2 - Annexe 2.2 : Solution relative à l'immeuble - Résumé des résultats de l'évaluation - Évlauation legale
- 2 - Annexe 2.3 : Solution relative à l'immeuble - Résumé des résultats de l'évaluation - Évlauation financière
- 2 Annexe 3 : Negociations - Solution relative à l'immeuble
- 2 - Annexe 4.1 : Principales conditions - Solution relative à l'immeuble - Bail à long terme
- 2 - Annexe 4.2 : Principales conditions - Solution relative à l'immeuble - Convention d'achat et de vente
- 2 - Annexe 4.3 Principales conditions - Vente du site - Convention d'achat et de vente
- 2 - Annexe 4.4 : Principales conditions - Vente du site - Bail à court terme
- 2 - Annexe 5.1 : Données financières - Modèle financier
- 2 - Annexe 5.2 : Données financières - Opinion d'expert (anglais seulement)
- 2 - Annexe 5.3 : Données financières - Questions comptables
- 2 - Annexe 6 : Experts extermes associés au projet
- 5.1 - Sommaire exécutif des résultats financiers
- 5.2 - Rapport financier - 2e trimestre 2016-2017
- 5.3 - Nomination au Conseil de fiducie de la Caisse de retraite
- 5.4 - Services français - Contrat de publicité
- 5.5 - Bilan des Jeux Olympiques de Rio
- 6.1 - Stratégie de rémunération
- 6.2 - Mandat de negociation avec la Writers Guild of Canada
- 6.3 - Mandat de negociation avec l'Association des réalisateurs
- 9.1 - Rapport semestriel de l'ombudsman des Services français
- 9.2 - Rapport semestriel de l'ombudsman des Services anglais
- 9.3 - Compte rendu dur l'analyse de l'environnement médiatique
3 novembre 2016 (par vidéoconférence)
- 00 Ordre du jour
- 00a Procès-verbal ​
- 1 Consultations du gouvernement sur le renforcement​ du contenu canadien​
31 octobre 2016 (par vidéoconférence)
- 00 ​Procès-verbal
- 00a ​Ordre du jour​
- 1.1 ​Le point sur le projet de la MRC
- 1.2​ Projet de Montréal
- 2a ​Nomination du vice-président principal des Services français
- 2b ​Nomination du vice-président principal des Services français
- 2c ​Nomination du vice-président principal des Services français
- 3 ​Composition des comités
- 4 ​Approbation d'une licence
27-28 septembre 2016
- 00 Minutes
- 00a Agenda
- 3 Plan d'examen de la gouvernance
- 4 Design organisationnel
- ​5.1 Le point sur les Jeux olympiques​
- 5.2 Le point sur les Jeux paralympiques
25 août 2016 (par vidéoconférence)
- ​00 Ordre du jour
- 00a Procès-verbal
- 2.1a Sommaire exécutif des résultats financiers
- 2.1b État trimestriel des résultats budgétaires
- 2.2 Rapport financier 2016-17 - 1er trimestre
- 5.1 Nomination de la vice-présidente, Personnes et culture
21-22 juin 2016
- 00 Procès-verbal
- 00a Ordre du jour
- 3 Le point sur le plan d'action lié au rapport Rubin
- 5.1 Réunion publique annuelle 2017
- 6.1.1 Sommaire de résultats financiers 2015-16
- 6.1.2 Rapport annuel 2015-16
- 7.1.1 Rapport de performance de la Stratégie 2020
- 7.1.2 Le rendement de nos services médias
- 7.2-7.3 Révision salariale de 2016 et résultats des régimes de rémunération de l'EHD
- 7.4 Objectifs du PDG pour 2016-17
- 9 Préparation pour les consultations du gouvernement
- 10.2 Rapport sur la gouvernance (anglais seulement)
- 11.1 Rapport d'étape semestriel sur la transformation
- 11.2 Le sondage de perception portant sur le mandat et la vision
- 11.3 Mise à jour sur le design organisationnel
Le 17-18 mai 2016
- 00- Procès-verbal
- 00a - Ordre du jour
- 4.1.1 - Lettre d'accompagnement MRC
- 4.1.2 - Financial Analysis of Building Options (anglais seulemement)
- 4.1.3 - Sommaire qualicatif
- 4.1.4 - Évaluations des immeubles hors site: Critères opérationnels
- 4.1.5 - Site Sale Bid Evaluations (anglais seulement)
- 4.1.6 - Options examinées
- 4.1.7 - Processus d'évaluation
- 4.1.8 - Présentation au Conseil
- 4.1.9 - Rapport d'evaluation de l'état de base de la propriété
- 4.1.10 - Realty Taxes Calculation (anglais seulement)
- 4.1.11 - Plan de communication
- 4.1.12 - Questions et réponses
- 5.0 -Éléments d’information récurrents soumis au Conseil
- 6.1 - Calendrier des réunions pour 2017-2018
- 6.2 - Évaluation du PDG - 2015-2016
- 6.3 - Objectifs du PDG - 2016-2017
- 6.4 - Nomination des nouveaux administrateurs
Le 3 mai 2016 (CONFÉRENCE TÉLÉPHONIQUE)
- 00a - Ordre du jour
- 00 - Procès-vrebal
- 1a - Breffage sur la transaction proposée par SiriusXM Canada
- 1b - Discussion Materials (anglais seulement)
- 1c - Communiqué de presse
Le 22-23 mars 2016
- 00a - Ordre du jour
- 00 - Procès-verbal
- 1a - Budgets d'exploitation et d'immobilisations
- 1b - Recueil des annexes
- 6.1 - Mandat de négociation avec la SCRC
- 6.2 - Planification des salaires de base
- 6.3 - Plan de relève
- 11.1 - Bulletin de rendement 2020
le 24 fÉvrier 2016
- 00a – Ordre du jour
- 00 – Procès-verbal
- 4.1 – Sommaire exécutif des résultats financiers
- 4.2 – Rapport financier 2015-2016 – 3e trimestre
- 5.0 – Le point sur le design organisationnel
- 7.1 – Mandat de négociation avec la FCM
- 7.2 – Mandat de négociation avec l’APS
- 7.3 – Mandat de négociation avec la GCM
- 8.1 – Bail du Centre de radiodiffusion de Toronto
- 11.1 – Rapport trimestriel des résultats budgétaires
- 11.2 – Rapport trimestriel des résultats budgétaires d’immobilisations
- 11.3 – Prévision de trésorerie
- 11.4 – Tableau de bord trimestriel sur la gestion des risques et rapport
- 11.5 – Rapport trimestriel sur les relations industrielles
- 11.6 – Rapport trimestriel sur la répartition des effectifs
le 26 janvier 2016 (CONFÉRENCE TÉLÉPHONIQUE)
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 1.1 - Plan d’entreprise
- 2.0 - Entente de partenariat stratégique avec RBC
- 3.0 - Nomination au poste de vice-présidente, Stratégie et Affaires publiques
- 5.1 - Nomination de l’ombudsman des Services français
le 24-25 novembre 2015
- 00 - Procès verbal
- 00a - Ordre du jour
- 3.0 - Analyse de l’environnement
- 4.4.1 - Priorités de financement
- 4.1.2 - Sommaire des priorités pour le financement
- 5 - Le point sur le design organisationnel
- 7 - Le point sur le design organisationnel d’ITSM
- 8 - Politique de remboursement des dépenses des employés
- 9 - Résultats du sondage Dialogue 2015
- 10 - Le point sur la stratégie 2020
- 11.1 - Sommaire exécutif des résultats financiers
- 11.2 - Rapport financier 2015-2016 – 2e trimestre
- 12.1 - Mandat de négociation avec l’ACTRA
- 12.2 - Entente avec la FCM
- 12.3 - Entente avec l’UDA
- 12.4 - Rémunération des cadres supérieurs
- 13.1 - Déménagement de la station de Calgary
- 15.1 - Rapport d’étape trimestriel sur la transformation
- 15.2 - Rapport trimestriel des résultats budgétaires
- 15.3 - État trimestriel des résultats budgétaires d’immobilisations – 2e trimestre
- 15.4 - Prévisions de trésorerie – 2e trimestre
- 15.5 - Tableau de bord trimestriel sur la gestion des risques et rapport
- 15.6 - Rapport de mi-année de l’ombudsman des services français
- 15.7 - Rapport de mi-année de l’ombudsman des services anglais
le 29-30 septembre 2015
- 00a - Ordre du jour
- 00 - Procès-verbal
- 3a - Jeux olympiques
- 3b - Le point sur les négociations
- 4 - Le point sur la mise en œuvre du plan stratégique
- 5 - Le point sur le design organisationnel
- 6.1a - Modifications aux règlements administratifs – Régime de retraite supplémentaire
- 6.1b - Régime de retraite supplémentaire
- 6.2 - Philosophie en matière de rémunération
- 6.3 - Rémunération des cadres supérieurs
- 9a - Le point sur la politique sur le remboursement des dépenses des employés
- 9b - Lettre du Ministre du Patrimoine et des Langues officielles
Le 20 août 2015 (CONFÉRENCE TÉLÉPHONIQUE)
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 3.1 - Résultats financiers T1 2015-2016 – Sommaire exécutif (Révisé)
- 3.2 - Rapport financier trimestriel du T1 2015-2016
- 4.1 - Mandat de négociation- Association des réalisateurs (AR)
- 4.2 - Résultats du régime du rémunération incitative à court terme (RRICT) de 2014-2015 pour les membres de l'EHD
- 4.3 - Entente et évaluation de rendement
- 7.1 - 2015-2016 État trimestriel des résultats budgétaires – premier trimestre
- 7.2 - Tableau du bord sur la gestion des risques et Rapport sur la gestion des risques
le 23 juin 2015
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procèes-verbal
- 3.1 - Sommaire exécutif des résultats financiers et Rapport annuel
- 6.1 - Rémunération des cadres supérieurs
- 6.2 - Nomination du vice-président, Services juridiques, avocat-conseil et secrétaire générale
- 6.3 - Objectifs du PDG pour 2015-2016
- 8.1 - Rapport de juin 2015 : Rendement des Services anglais et français pour l’exercice 2014-2015
- 8.2 - Rapport d’étape sur la mise en œuvre du plan stratégique
- 8.3 - Rapport trimestriel sur la gestion des risques
- 8.4 - État trimestriel des résultats budgétaires​
Le 27 mai 2015 (Conférence téléphonique)
Le 14 mai 2015
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 5.1 - Nomination d'un président-directeur général par intérim
- 5.2 - Calendrier des réunions de 2016
- 5.3 - Mandat du Comité des communications et des relations avec les parties intéressées
- 5.4 - Évaluation du rendement du président et chef de la direction pour l'exercice 2015-2016
- 5.5 - Objectifs du président-directeur général pour l'exercice 2015-2016
- 6.0 - Résolution bancaire pour les Jeux Panaméricains
- 7.0a - Design organisationnel – Mise à jour à l'intention du Conseil
- 7.0b - Transformation – Bilan du travail accompli et des activités à venir
- 8.0 - Rapport Rubin
- 10.1 - Synthèse des décisions du CRTC découlant de Parlons télé
Le 16 avril 2015 (Conférence téléphonique)
- 00a - Ordre du jour
- 00 - Procès-verbal
- 1a - Avant propros
- 1b - Enquête sur le milieu de travail de CBC/Radio-Canada concernant Jian Ghomeshi
Le 30 mars 2015
- 00a - Ordre du jour
- 00 - Procès-verbal
- 1.0- Contrat de soutien Avid
- 2.0 - Approbation de la vente des Productions mobiles à Dome Productions
- 2a - Les réponses relatives aux Productions mobiles de CBC/Radio-Canada
- 3.1 - Services immobiliers
Le 25-26 mars 2015
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 1.0 - 2015-2016 Plans de gestion et budgets d'exploitation et d'immobilisations de 2015-2016
- 1.0a - Plans de gestion et budgets d'exploitation de 2015-2016 (Annexes)
- 4.0 -Bulletin de rendement de la Stratégie 2020
- 5.0 - Coronation Street: Approbation du renouvellement de la licence de CBC
- 7.1 - Approbation du budget de planification des salaires de base pour 2015
- 7.2 - Augmentation du salaire de base des membres de l'EHD pour 2015
- 7.3 - Approbation du Cadre du régime de rémunération incitative à court terme (RRICT)
- 7.5 - Code de conduite des administrateurs
- 9.1 - Services aux communautés linguistiques de langue minoritaire offresofferts par les Services français
Le 25 février 2015
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 3.1 - Rapport financier trimestriel T3 2014-2015
- 3.1a - Rapport financier du troisième trimestre 2014-2015
- 3.1b - État consolidé résumé intermédiaire de la situation financière (non audité)
- 3.2 - Politique sur la capitalisation du Régime de Retraite
- 4.1 - Modifications aux règlements du régime du retraite de Radio-Canada (Annexe B) - Part des cotisations
- 4.2 - Modifications aux règlements du régime du retraite de Radio-Canada (Annexe B) - Changements mineurs
- 4.3 - Nomination du vice-président et chef de la direction financière
- 5.0 - Rapport d'étape sur la mise en œuvre du plan stratégique
- 6.0a - Design organisationnel – document 1 (anglais seulement)
- 6.0b - Design organisationnel – document 2 (anglais seulement)
- 9.1 - Migration aux services mobiles de Rogers
- 9.2 - Données comparatives sur les TI
- 9.3 - 2014-2015 État trimestriel des résultats budgétaires – troisième trimestre
- 9.4 - Rapport sur la gestion des risques
le 26 janvier 2015 (par vidéoconférence )
- 00a - Ordre du jour
- 00 - Procès-verbal
- 2.0 - Plan d'entreprise 2015-2016 à 2019-2020 de CBC/Radio-Canada
- 2.0a - Plan d'entreprise 2015-2016 à 2019-2020 présenté à la ministre du patrimoine canadien
- 3.0 - Bulletin de rendement semestriel: Janvier 2015
- 5.1 - Rapport annuel de CB/Radio-Canada au CRTC
Le 2 Décembre 2014 (Conférence téléphonique)
LE 19-20 novembre 2014
- 00a - Ordre du jour
- 00 - Procès-verbal de la réunion
- 3.0 - Entente entre CBC et Rogers sur le hockey de la LNH
- 4.1 - Rapport financier trimestriel T2 2014-2015
- 4.1a - Rapport financier du deuxième trimestre T2 2014-2015 commiuniqué de presse
- 5.1 - Plan sur les technologies
- 6.1 - Changement au mandat de négociation - SARTEC
- 6.2 - Composition des comités
- 7.0 - Mise en oeuvre du plan quinquennal et du plan financier (y compris le cadre du bulletin de rendement)
- 7.0a - Sommaire plan 2020 - Local
- 8.0 - Design organisationnel
- 11.1 - 2014-2015 État trimestriel des résultats budgétaires - deuxième trimestre
- 11.2 - Rapport sur la gestions des risques
- 11.3 - Analyste de l'environnement
- 11.4 - Rapport trimestriel sur les relations industrielles
- 11.5 - Nombre d'effectif au T2 2014-2015
Le 1-2 octobre 2014
- 00 - Procès-verbal
- 01 - Ordre du jour
- 3.0 - Mise à jour sur le développement du Plan de mise en oeuvre
- 4.1 - Rôles du président du Conseil et du président-directeur général
- 4.1a - Mandat du président du conseil d'administration
- 4.1b - Madat du président-directeur général
- 4.2 - Changement au mandat de négociation - Fédération Canadienne des Musiciens (FCM)
- 4.3 - Composition des comités
- 4.4 - Investissement
- 8.0 - Jeux olympiques de 2018 et de 2020
LE 14 AOûT 2014
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 1.1 - Rapport financier trimestriel du T1 2014-2015
- 1.1a - Communiqué
- 2.1 - Entente de location à Toronto
- 2.2 - Pages son retenues en vertu des articles 69(1)(g) re(b), 69(1)(g) re (e) de la Loi de l'accès à l'information
- 2.3 - Projet de développement de la MRC à Montréal
- 3.1 - Rémunération des administrateurs (Précision)
- 3.1a - Règlements administratifs - Annexe K - Rémuneration des administrateurs
- 3.2 - Calendrier des réunions pour 2015
- 3.3 - Mandat de négociation avec ACTRA
- 3.4 - Résultats du régime de rémunération incitative à court terme (RRICT) de 2013-2014 pour les membres de l'EHD
- 4.0 - Examen de la politique télévisuelle par le CRTC
- 6.1 - 2014-2015 État trimestriel des résultats budgétaires - premier trimestre
- 6.2 - Rapport sur la gestion des risques
- 6.3 - Rapport sur la main-d'oeuvre 2014-2015 — T1
- 6.4 - Rapport trimestriel sur les relations industrielles
LE 17-18 juin 2014
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès verbal
- 1a - Plan stratégique - Lettre aux membres du conseil
- 1b - Sommaire du Plan stratégique
- 1c - Documents justicatifs - Plan stratégique
- 3.1 - Plan de rendement du président-directeur général
- 5.1a - Rapport annuel 2013-2014
- 5.1b - Rapport annuel 2013-2014 - Présentation des résultats
- 5.1c - Notes - État financier
- 5.1d - Indicateurs opérationnels
- 6.1 - Modifications à l'annexe B des réglements administratifs (régime de retraite de Radio-Canada
- 6.2 - Changement au mandat de négociation (SCRC)
- 7.0 - Assemblée publique annuelle 2014
- 9.1 - La measure de la diversité des voix
- 9.2 - Diversité des voix dans les émissions d'information, Services anglais
- 9.3 - Diversité des voix dans les émissions d'information, Services français
- 9.4 - Demande d'information sur les revenues locaux
LE 14-15 mai 2014
- 00- Ordre du jour
- 00a - Procés verbal
- 1.1 - Planifiction stratégique
- 1.1a - Annexes : Cadre stratégique préliminaire5.1 - Calendrier des réunions pour 2015
- 5.3 - Évaluation du rendement du président et chef de la direction
Le 26-27 mars 2014
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 1.1 - Plans de gestion et budgets d'exploitation et d'immobilisations de 2014-2015
- 1.2 - Plans de gestion et budgets d'exploitation et d'immobilisations pour 2014-2015 - Recueil des annexes
- 1.3 - Stratégie de communication
- 5.0 - Exposé sur les Jeux Olympiques d'hiver destiné au Conseil d'administration - Plan
- 5.0a - Présentation des Jeux Olympiques d'hiver
- 6.0 - Modifications des règlements administratifs - Indemnisation des employés et agents du Régime de retraite
- 7.1 - Budget de planification des salaires
- 7.2 - Budget de planification des salaired de l'Équipe de la haute direction
- 7.3 - Changements au cadre du Régime de rémunération incitative à court terme (RRCIT)
- 7.4 - Mandat de négociation avec le STARF
- 08 - Rapport du Comité de planification stratégique
Le 25-26 février 2014
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 4.1 - Rapport financier trimestriel
- 5.1 - Création de l'équipe de direction stratégique des technologies (EDST)
- 5.2 - Mandat de négociation avec la FCM
- 6.0 - Tou.TV Premium
- 8.0 - Formation: Budget - Principaux éléments des revenus et dépenses
- 10.1 - État trimestriel des résultats budgétaires
- 10.2 - Rapport trimestriel sur le financement public
- 10.3 - Rapport trimestriel sur les relations industrielles
- 10.4 - Rapport d'étape trimestriel sur le plan de réductions
- 10.5 - Rapport annuel sur la gestion des risques (Examen des principaux risques en 2013-2014)
- 10.6 - Principaux risques et plans d'action pour 2014-2015
- 10.7 - Rapport trimestriel sur le plan d'action en réponse à l'examen spécial
- 10.8 - Rapport trimestriel sur la répartition des effectifs
- 10.9 - Le point sur le projet de développement de la MRC
Le 27 janvier 2014 (par vidéoconférence )
Le 25-26 novembre 2013
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 4.1 - Rapport financier trimestriel
- 4.2 - Indemnisation des membres de la direction
- 5.1 - Mandat de négociation de la SARTEC
- 5.2 - Politique sur les activités politiques
- 5.3 - Mandat des Comités sur la radiodiffusion
- 5.4 - Composition des comités
- 5.5 - Mandat de négociation du SCFP
- 5.6 - Mandat de négociation du SCRC
- 6.1 - Projet de gestion des actifs médias
- 6.2 - Projet de développement de la maison de Radio-Canada
- 7 - Analyse de l'environnement
- 8 - Rapport trimestriel sur les relations industrielles
- 11.1 - État trimestriel des résultats budgétaires
- 11.2 - Rapport trimestriel sur le financement public
- 11.3 - Rapport d'étape sur les Jeux olympiques
- 11.4 - Rapport d'étape trimestriel sur le plan de réduction
- 11.5 - Rapport sur la gestion des risques
- 11.6 - Rapport trimestriel sur le Plan d'action en réponse à l'examen spécial
- 11.7 - Rapport trimestriel sur la répartition des effectifs
- 11.8 - Diversité des voix
- 11.9 - Activités extérieures auprès du
Le 25 septembre 2013
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 3.1 - Révision des salaires - SCFP
- 3.2 - Mandat de négociation avec l'AR
- 3.3 - Mandat de négociation collective avec la GCM
- 3.4 - Autoévaluation du Conseil (Plan pour 2014)
- 3.4a - Appendice A - Autoévaluation du Conseil
- 3.4b - Appendice B - Autoévaluation du Conseil
- 3.6 - Nomination du Vice-président principal des services anglais
- 4.1 - Placements
- 4.2 - Indemnisation des fiduciaires
- 6.0 - Mise à jour : Changements budgétaires des dernières années et Projet à l'action
- 9.1 - Compte rendu sur la stratégie en matière de contenu autochtone
- 9.2 - Bulletin de rendement - Programmation pour enfants
- 9.3 - Projet de développement de la MRC à Montréal
22 août 2013
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 1.1 - Rapport financier trimestriel
- 1.2 - Nomination au Conseil de fiducie de la Caisse de retraite
- 2.1 - Plan d’assainissement pour le mont Logan
- 4.1. État trimestriel des résultats budgétaires
- 4.2 - Rapport trimestriel sur le financement public
- 4.3 - Rapport trimestriel sur les relations industrielles
- 4.4 - Rapport d’étape trimestriel sur les Jeux olympiques
- 4.5 - Rapport d’étape trimestriel sur le plan de réductions
- 4.6 - Rapport trimestriel sur la gestion des risques
- 4.7 - Rapport trimestriel sur le Plan d’action en réponse à l’examen spécial
- 4.8 - Rapport trimestriel sur la répartition des effectifs
10 juillet 2013
19 Juin 2013
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 3.1 - Bulletins de rendement finaux 2012-2013 des Services anglais et des Services français
- 04 - Le point sur la diversité des voix - Services anglais
- 04a - Le point sur la diversité des voix - Services français
- 05 - Renouvellement des licences de CBC/Radio-Canada
- 06 - Stratégie pour le hockey
- 7.1 - États financiers et Analyse de la direction - Rapport annuel
- 7.1a - Addendum - États financiers
- 8.1 - Plan Stratégique des services technologiques aux médias
- 8.2 - Plan stratégique des technologiies de production médias
- 9.1 - Cadre du régime de rémunération incitative
- 9.2 - Mandat de négociations avec la Writers Guild of Canada (WGC)
- 9.3 - Amendement de la politique et des règlements administratifs sur les activités politiques
- 9.3a - Activités politique - Politique 2.2.17
- 9.4 - Stratégie en matière de personnes
- 9.5 - Plan de rendement du PDG pour 2013-2014 avec les cibles
- 11.1 -État trimestriel des résultats budgétaires
- 11.2 - Rapport trimestriel sur la gestion des risques
- 11.3 - Rapport sur le Plan d'action en réponse à l'examen spécial
- 11.4 - Sommaire trimestriel sur le financement du gouvernement
- 11.5 - Rapport trimestriel sur les relations industrielles
- 11.6 - Rapport trimestriel sur la répartition des effectifs
- 11.7 - Rapport trimestriel sur les Jeux olympiques
- 11.8 - Rapport annuel sur la Lois sur l'accès à l'information
- 11.9 - Rapport annuel sur la Loi sur la protection des renseignements personnels
15 mai 2013
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 4.1 - Évaluation du rendement du président-directeur général pour 2012-2013
- 4.2 - Plan de rendement du président-directeur général général pour 2013-2014
- 4.3 - Planification des salaires de l’Équipe de la haute direction (EHD)
- 4.4 - Amendement au Régime de retraite
- 4.5 - Mandat de négociation - APS
- 4.6 - Amendement des règlements – Rémunération des administrateurs
- 4.7 - Cadre des politiques institutionnelles
- 4.8 - Assemblée publique annuelle de 2013
- 4.9 - Calendrier des réunions pour 2014
- 6.1 - Plan stratégique du Service des technologies de l’information
- 8.1 - Rémunération et avantages sociaux - Formation
- 10.1 - Rapport annuel 2012-2013
25 april 2013 (Appel de conférence)
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 01 - Projet de développement de la MRC à Montréal
- 01a - Information complémentaire - Projet de développement de la MRC
20-21 mars 2013
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 02 - Budgets d'exploitation et d'immobilisations 2013-2014
- 02a - Annexes - Budgets d'exploitation et d'immobilisations
- 04 - Stratégie relative aux Autochtones
- 05a - Stratégie rémunération 2013-2015 et budgets de planification des salaires de base 2013
- 05b - Mandat du Comité des infrastructures
- 05d - Rémunération des administrateurs
- 08 - Contrat fourniture d’équipement réseau et services de maintenance et de soutien Bell
- 10a - GCM – Révision annuelle des salaires (distribué à la réunion)
21 février 2013
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 05a - Rapport financier 2012-2013 - T3
- 05b - Politique - Délégation du pouvoir de signature
- 07a - Projet MRC
- 09 - Examen des immobilisations
- 10a - Activités des groupes revenus
- 11a - État trimestriel des résultas budgétaires - T3
- 11b - Sommaire du financement public
- 11c - Rapport - Gestion des risques
- 11d - Principaux risques et plans d'action - 2013-2014
- 11e - Rapport trimestriel - Relations industrielles
- 11f - Rapport sur la main-d'oeuvre - T3 2012-2013
- 11g - Rapport d'étape sur le plan de réduction
- 11h - Le point sur les Jeux olympiques
5 février 2013
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 01a - Entente de location à Toronto
- 01a2 - Bail de Toronto - Q&R
- 02a - Mandat de negotiation - STARF
29 janvier 2013
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 02 - Le point sur le renouvellement des licences 2012
- 03 - Bulletin de rendement semestriel
- 04 - Plan d'entreprise
- 05 - Changement au calendrier des réunions de 2013
- 06a - Rapport annuel 2011-2012 présenté au CRTC
21-22 novembre 2012
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 03a - Plan stratégique des Servcies immobiliers
- 04a - Mandat de négociation - SCRC
- 04b - Mandat de négociation - AR
- 04c - Entente avec l'UDA
- 05a - Rapport financier - 2e trimestre 2012-2013
- 05b - Nominations - Conseil de fiducie de la Caisse de retraite
- 05c - Politique institutionnelle 2.3.06 - Approvisionnement
- 08 - Le point sur la LHN
- 10a - État des résultats budgétaires - 2e trimestre 2012-2013
- 10b - Rapport sur la répartition des effectifs - 2e trimestre 2012-2013
- 10c - Relations industrielles - 2e trimestre 2012-2013
- 10d - Rapport sur la gestion des risques - 2012-2013
- 10e - Sommaire du financement public
- 10f - Le point sur les préparatifs en vue des Jeux olympiques
- 10g - Plan de continuité des activités
- 10h - Révision du budget d'immobilisations
- 10i - Plan de gestion des changements
- 10j - Le point sur les services d'achat médias de M2 Universal
26 octobre 2012
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 01a - Entente de servcies de mobilité - Suivi - réponses aux questions
- 01b - Réponses aux questions de suivis de Tricia McIver
9 octobre 2012
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 01 - Mise à jour - Pressions financières et solutions
- 02 - Contrat pour la prestation de services de mobilité
le 26 septembre 2012
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 05 - Le point sur les affaires réglementaires
- 07a - Mandat de négociation - SCFP
- 08a - Comité des ressources humaines et de la gouvernance
- 08b - Calendrier des réunions de 2013
- 08c - Rémunération du président du Conseil d'administration
- 09 - Le point sur les Jeux panaméricains
- 10 - Le poins sur la LNH et plan de contingence
- 11 - Stratégie relative aux actifs de transmission (formation)
Le 23 août 2012
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 02a - Rapport financier - 1er trimestre 2012-2013
- 03 - Le point sur les Jeux olympiques
- 04 - Rapport d'étape sur le plan de réductions
- 05 - Composition des comités
- 06a - Sommaire du financement public
- 06b - Rapport sur la gestion des risques
- 06c - Etats des résultats budgétaires - 1er trimestre 2012-2013
- 06d - Rapport sur les relations industrielles - 1er trimestres 2012-2013
- 06e - Rapport sur la répartition des effectifs - 1er trimestre 2012-2013
- 07a - Communiqué de presse
Le 27 juillet 2012
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès verbal
- 01 - Soumission pour les droits médiatiques canadiens - Jeux Olympiques de 2014 et 2016
le 20 juin 2012
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 05 - Soumission pour les Jeux olympiques
- 06 - Vente de Bold
- 07 - Rapport d’étape sur le plan budgétaire
- 08a - Bulletin de rendement final 2011-2012 - an 1 de la Stragégie 2015
- 09a - États financiers et Analyse de la direction - Rapport annuel
- 10a - Code de conduite
- 10c - Objectifs du PDG pour 2012-2013
- 10d - Mandat de l'UDA
- 11a - Contrat de location pour la station d'Halifax
- 12a - Calendrier des réunions pour 2012
- 12b - Calendrier des réunions pour 2013
- 13 - Assemblé publique annuelle
- 14a - Accès à l'information
- 14c - Affaires réglementaires
- 15a - Administration du Régime de retraite et perspectives
- 17a - Sommaire du financement public
- 17b - Rapport trimestriel sur les Relations industrielles
- 17c - Rapport trimestriel sur la distribution de la main-d'oeuvre
- 17d - Rapport de Santé, Sécutité et Environnement
- 17e- État trimestriel des résultats financier 2011-2012 - 4e trimestre
- 17f - Le point sur la gestion des risques - 1er trimestre 2012-2013
- 17g - Rapport sur l’administration de la Loi sur l’accès à l’information
- 17h - Rapport sur l’administration de la Loi sur la protection des renseignements personnels
- 17i - Sondage auprès des leaders d’opinion
- 17j - Principaux acteurs du marché – Organigrammes de propriétés
- 17l - Lignes directrices pour les services de déplacement à l'intention des membres du Conseil
le 2 mai 2012
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal de la réunion
- 05a - Rapport post-budget - Déploiement des communications
- 05b - Rapport post-budget - Rapport d'étape
- 06a - Rapport du comité des ressources humaines et de la rémunération - cadre du RRICT
- 06b - Rapport du comité des ressources humaines et de la rémunération - Évaluation du rendement du président-directeur général pour 2011-2012
- 06c - Rapport du comité des ressources humaines et de la rémunération - Plan de rendement du président-directeur général pour 2012-2013
- 08a - Rapport du Comité des nominations et de la gouvernance - Autoévaluation du Conseil
- 09a - Contrats de soutien Avid
- 12a - Rapport annuel - concept graphique
le 18 avril 2012
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal de la réunion
- 02a - Règlement Annexe B Régime de retraite refondé
- 02b - Modifications Régime retraite Sommaire
- 02c - Compliance letter (disponible en anglais seulement)
- 02d - Comparaison Previous vs Proposed (disponible en anglais seulement)
- 02e - Modifications Régime de retraite Intro
le 29 mars 2012
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal de la réunion
- 02a1 - Le point sur le budget fédéral – document 1
- 02a2 - Le point sur le budget fédéral – document 2
le 21 mars 2012
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal de la réunion
- 02 - Budgets d'exploitation et d'immobilisations de 2012-2013
- 06 - Conseil de fiducie de la Caisse de retraite
- 07a - Budgets de financement des augmentations salariales en 2012-2013 pour les cadres supérieurs ainsi que les cadres, le personnel de confiance et les membres de l'APS
- 07b - Structure du Régime de rémunération incitative à court terme (RRICT) des cadres supérieurs et des cadres pour 2012-2013
- 07c - Code de conduite
- 07e - Mandat de négociation avec le STARF
- 08a - Bail pour le Centre canadien de la radiodiffusion de Toronto
- 08a1 - Communiqué de presse - Allied Properties Real Estate Investment Trust
- 09a - Achat de matériel informatique
- 10 - Code publicitaire
- 11 - Mandat des ombudsmans
- 11a - Commentaires de l'ombudsman sur la modification du mandat de l'ombudsman
- 12 - Réunions du Conseil en région
- 13 - Assemblé publique annuelle
- 14 - Sondage CBC/Radio-Canada 2012 auprès des leaders d'opinion
- 14a - Présentation sur le sondage CBC/Radio-Canada 2012 auprès des leaders d'opinion
- 16a - Projet du site d'émetteur AM de CBR à Calgary
- 16b - Le point sur le remplacement des caméras SX
- 16c - Principaux acteurs du marché - Organigrammes de propriétés
le 2 mars 2012
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal de la réunion
- 02 - Budgets 2012-2013 - Aperçu général
- 04 - Entente de distribution (RDI, ARTV et Explora) et autres ententes connexes entre CBC/Radio-Canada et Quebecor/Vidéotron)
- 05 - Réunions du Conseil en région
LE 23 FÉVRIER 2012
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal de la réunion
- 03a - Troisième rapport financier trimestriel 2011-2012
- 03b - Politique de gestion des risques
- 05a - Le point sur les relations industrielles 2011-2012 -T3
- 05b - Rapport sur le main-d'oeuvre 2011-2012 - T3
- 05c - Résumé du financement public (10 ans - exploitation et immobilisations)
- 05d - Rapport annuel sur la gestion des risques présenté au Comité de vérification
- 05e - État trimestriel des résultats financier 2011-2012
LE 25 JANVIER 2012
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal de la réunion
- 07 - Partout. Pour tous - Rapport semestrial : janvier 2012
- 08 - CBC/Radio-Canada - Plan d'entreprise 2012-2013 à 2016-2017
Veuillez noter qu'un Sommaire du Plan d'entreprise de CBC/Radio-Canada est public et disponible sur cette page. - 09 - Measures de rendement du président-directuer général pour l'exercis 2011-2012
- 10a - Vente du site de CHFA-AM à Edmonton
- 12a - Critères de sélection du président du conseil
- 13 - 2015 Partout, Pour tous - Vers l'année deux
- 15a - Le point sur le projet de troisième car de reportage HD
Le 13 janvier 2012
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal
- 02 - Nomination du vice-président principal, Services français
Le 23 novembre 2011
- 00 - Ordre du jour
- 00a - Procès-verbal de la réunion
- 07a - Rapport financier du 2e trimestre 2011-2012
- 07a2 - Communiqué sur le rapport financier du 2e trimestre
- 07b - Nomination - Conseil de fiducie et Caisse de retraite 2012
- 10 - Initiatives stratégiques pour 2015 - État de la mise en oeuvre
- 11a - Présentation de la stratégie de CBC Sports
- 11b - Présentation de la stratégie « sports » des Services français de Radio-Canada
- 12b2 - Stratégie de CBC Music
- 14a - Nomination de l'ombudsman des Services français de Radio-Canada
- 14b - Rapport trimestriel sur la main-d'oeuvre
- 14c - Résumé du financement public
- 14d - Rapport sur la gestion des risques présenté au Comité de vérification
- 14e - Rapport annuel 2011-2012 - Aperçu du rapport
- 14f - Innovations web aux Services français
- 14g - État trimestriel des résultats financiers 2011-2012
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