Liste alphabétique des politiques et lignes directrices

A   B   C   D   E   F   G   H   I   J   K   L   M   N   O   P   Q   R   S   T   U   V   W   X   Y  Z

A

• Accès à l'information
• Accès facile aux biens immobiliers, Norme d'
• Accueil
• Administration de la paye - Fonction de contrôleur
• Administration de la paye - Guide
• Administration des conventions collectives
• Administration des traitements de certains niveaux supérieurs exclus non compris dans la catégorie de la gestion
• Administration des traitements - Groupe du droit du ministère de la Justice
• Administration des traitements - Groupe d'enseignement universitaire
• Administration des traitements - Sous-groupe des agents de médiation et de conciliation
• Administration du Régime de pension de retraite de la fonction publique, des régimes d'assurance collective et autres programmes d'avantages sociaux, Politique sur l'
• Aide au transport quotidien
• Aliénation du matériel en surplus, Directive sur l'
• Amélioration conjointe du milieu de travail
• Amélioration de la prestation des services
• Analyse comparative de la gestion financière, Guide le l'
• Apprentissage
• Approbation des projets
• Arbitrage
• Assistance scolaire pour les enfants d'employés
• Assurance-maladie - Régimes provinciaux
• Autorisations concernant la rémunération
• Autorisations spéciales de dépenser les recettes
• Avis et le consentement dans un environnement électronique, Lignes directrices sur l'

B

• Bénévoles
• Biens immobiliers
• Budget des dépenses du gouvernement du Canada

C

• Cabinets des ministres, Politiques et lignes directrices à l'intention des
• Cadre amélioré pour la gestion des projets de technologie de l'information
• Cadre principal des politiques du Conseil du Trésor
• Campagnes de charité
• Capacité organisationnelle de gestion de projet, Norme relative à la
• Cartes d'achat
• Cartes d'achat-transactions Internet
• Chèque de voyage, carte de voyage et compte de voyage
• Classification
• Classification et codage des opérations financières
• Code de valeurs et d'éthique de la fonction publique
• Comités consultatifs patronaux-syndicaux
• Comités et les représentants
• Communications
• Compensation pour les opérations
• complexité et aux risques des projets, Norme relative à la
• Comptabilisation des opérations non-monétaire
• Comptabilisation des remboursements de dépenses et d'avances
• Comptabilisation des rentrées de fonds
• Comptabilité des coûts et du passif relatifs aux sites contaminés
• Comptabilité des stocks
• Compétences des employés - répertoire
• Comptes à fins déterminées
• Comptes bancaires ministériels
• Conditionnement physique en milieu de travail
• Conditions d'emploi (Politique)
• Conditions d'emploi pour les étudiants
• Congé auto-financé (CAF)
• Congés
• Congés avec étalement du revenu, Politique sur les
• Congés de maladie et assurance-invalidité de longue durée
• Congés de transition préalable à la retraite, Politique sur les
• Contrôle des chèques du receveur général
• Contrôle des engagements
• Conventions collectives
• Cotisations
• Cotisations syndicales - Retenues
• Créditeurs à la fin de l'exercice (CAFE)

D

• Déboursements d'octrois aux employés
• Décès ou d'accident du travail, Rémunération en cas de
• Délégation du pouvoir décisionnel
• Demandes de paiement et paiement à la date d'échéance
• Dépôts
• Discipline
• Diversification des modes de prestation des services
• Divulgation interne d'information concernant des actes fautifs au travail
• Dotation des postes bilingues, Directive sur la
• Durée maximale du travail

E

• Édition
• Électroniques - l'autorisation et l'authentification
• Embauche des étudiants
• Emploi pour une période déterminée
• Ensemble des évantails des politiques
• Ententes sur les services essentiels
• Équité en matière d'emploi
• établissement de rapports sur les biens immobiliers, Norme sur l'
• Étude d'impact de réglementation
• Évaluation
• Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée
• Évaluation et d'estimation des biens immobiliers, Norme d'
• Examen des acquisitions

F

• Faire place au changement dans la fonction publique fédérale
• Fonction de contrôleur
• Fonds renouvelables - Guide des
• Formation linguistique et le maintien de l'acquis, Directive sur la 
• Formation, perfectionnement, renouveau et recrutement
• Frais d'utilisation externe

G

• Garde des enfants - Services d'information et d'orientation
• Garderies en milieu de travail
• Gestion de l'information
• Gestion de l'information gouvernementale
• Gestion de l'Infrastructure à clé publique au gouvernement du Canada
• Gestion des actifs et services acquis, Cadre de politique sur la
• Gestion des biens immobiliers, Politique sur la
• Gestion des cadres supérieurs, Politique de (En vigueur 2007-07-16)
  • La Directive sur l'organisation et la classification du groupe de la direction (EX)
  • La Directive sur la rémunération des cadres supérieurs
  • La Directive sur le Programme de gestion du rendement pour les cadres supérieurs
  • La Directive sur la transition dans la carrière des cadres supérieurs
• Gestion des comptes débiteurs
• Gestion des dépenses
• Gestion des grands projets de l'État
• Gestion de l'information, Politique sur la (En vigueur 2007-07-01)
• Gestion des projets
• Gestion des projets Politique sur la (mise en oeuvre complète d'ici le 1^er avril 2011)
• Gestion du matériel, Politique sur la
• Gestion du matériel
• Gestion du parc automobile : Voitures de fonction, Directive sur la
• Gestion du parc automobile : Véhicules légers, Directive sur la
• Gestion du risque
• Gestion des technologies de l'information, Politique sur la (En vigueur 2007-07-01)
• Gestion financière - Circulaires du CT
• Grèves
• Griefs
• Groupe de la direction
• Guide d'Internet du Gouvernement du Canada

H

• Harcèlement

I

• Identification linguistique des postes ou des fonctions, Directive sur l'
• Imputations interministérielles et les virements entre crédits
• Indemnisation des fonctionnaires de l'État et sur la prestation de services juridiques à ces derniers
• Indemnisation pour accident du travail
• Information et la technologie, Cadre stratégique sur l'
• Infrastructure à clé publique
• Inspections contre les incendies

L

• Langue de travail, Politique sur la
• Langues officielles
• Langues officielles, Cadre de politiques en matière de
• Langues officielles pour la gestion des ressources humaines, Politique sur les 
• Liaison avec les entrepreneurs privés
• Licenciement de fonctionnaires dû à la diversification des modes d'exécution
• Lignes directrices à l'intention des comités de vérification des sociétés d'état et autres entreprises publiques

M

• Marchandises contrôlées, Directive sur les
• Marché, Données sur le
• Marchés
• Marchés - Avis sur la Politique des marchés et circulaires du CT
• Mentorat des étudiants
• Mobilité d'emploi

N

• Négociation à deux niveaux
• Normalisation des sites Internet
• Normes comptables
• Normes de l'information et de la technologie

O

• Obligation de prendre des mesures d'adaptation pour les personnes handicapées dans la fonction publique fédérale

P

• Paiements de transfert
• Pension
• Perception et remise des taxes de vente provinciales
• Pertes de deniers et infractions et autres actes illégaux commis contre la Couronne
• Pesticides
• Petite caisse
• Plan comptable
• Plan d'évacuation d'urgence et l'organisation des secours en cas d'incendie
• Plan d'investissement, projets et acquisition
• Plans d'investissement à long terme du Conseil du Trésor
• Planification des investissements – Actifs et services acquis, Politique de (mise en oeuvre complète d'ici le 1^er avril 2011) (mise en oeuvre complète d'ici le 1er avril 2011)
• Postes isolés
• Postes isolés et les logements de l'État
• Présentations au CT
• Présentation de rapports au Secrétariat du Conseil du Trésor sur les institutions fédérales et sur les sociétés dans lesquelles le Canada détient des intérêts, Politique en matière de
• Prestations de maternité
• Prêts
• Prévention des incendies: Conception et construction
• Prime au bilinguisme, Directive sur la
• Prise en charge de services de l'État par des fonctionnaires
• Prix et reconnaissance
• Programme d'aide aux employés
• Programme de coordination de l'image de marque
• Programme de récompenses des inventeurs et des innovateurs
• Programme de rémunération d'affectation spéciale (PRAS)
• Programme Échanges Canada, Politique du
• Programme Échanges Canada, Directive du
• Protection contre l'incendie du matériel de traitement électronique de l'informatique
• Protection contre l'incendie pour les établissements de détention
• Protection contre les incendies, enquêtes et rapports
• Protection des renseignements personnels
• Provisions pour évaluation de l'actif et du passif

Q

• Qualité du service - Normes de service

R

• Rapports financiers prévus par la loi
• Rationalisation des rapports prévus par la loi
• Réaffectation ou congés liés à la maternité
• Réaménagement des effectifs
• Réclamations et paiements à titre gracieux
• Reconnaissance et prix
• Recrutement et renouvellement
• Refus de travailler
• Régime d'assurance-invalidité
• Régime d'assurance pour les cadres de gestion de la fonction publique
• Régime de prestations de revenu versées aux survivants des employés de la fonction publique tués dans l'exercice de leurs fonctions
• Régime de soins dentaires
• Règlement des griefs
• Règlements interministériels
• Règlement en matière de service au public dans les deux langues officielles, Description du
• Règlement régissant les conditions d'emploi dans la fonction publique
• Règlement sur les intérêts et les frais administratifs
• Règlement sur les langues officielles - communications avec le public et prestation des services, Directives de mise en oeuvre du
• Réinstallation
• Réinstallation intégré - Programme de
• Relations de travail
• Rémunération d'intérim des cadres
• Rémunération en cas de décès ou d'accident du travail
• Rémunération et administration de la paye, Composantes révisées
• Rémunération, Cadre des politiques de gestion de la 
• Réseaux avertisseurs d'incendie
• Réseaux électroniques
• Responsabilités et l'organisation de la fonction de contrôleur
• Résultats pour les Canadiens et les Canadiennes : Un cadre de gestion pour le gouvernement du Canada 
• rôles et responsabilités en matière de gestion de l'information, Directive sur les

S

• Saisie-arrêt
• Sécurité, Politique sur la
• Sécurité
• Sécurité et santé au travail
• Sécurité pour les opérations sur glace
• Sécurité pour les opérations sur le terrain
• Services communs
• Service extérieur (DSE)
• Service de qualité
• Six étapes d'une collaboration réussie
• Sociétés d'État
• Soins de santé
• Structure de gestion, des ressources et des résultats
• Subventions, contributions et autres paiements de transfert - Guide sur les
• Subventions et contributions - langues officielles
• Surveillance active
• Syndrome d'immuno-déficience acquise (SIDA)
• Systèmes et contrôles financiers

T

• Tabac en milieu de travail
• Taux de rémunération
• Taxe sur les produits et services et de la taxe de vente harmonisée dans les ministères et organismes du gouvernement du Canada - pour les ministères et organismes conformes à la SIF
• Technologies de l'information
• Télétravail
• Témoins utilisés sur les sites Web du gouvernement du Canada, Lignes directrices concernant les
• Titre de propriété intellectuelle découlant des marchés d'acquisition de l'État

U

• Uniformes
• Utilisation des installations de l'employeur
• Utilisation des langues officielles pour les communications avec le public et la prestation des services, Politique sur l'
• Utilisation des langues officielles sur les sites Web, Directive sur l'
• Utilisation des langues officielles pour les communications électroniques, Directive sur l'
• Utilisation des véhicules automobiles

V

• Valeurs et éthique
• Vente ou le transfert des biens immobiliers excédentaires, Directive sur la
• Vérification de la gestion des risques - Guide
• Vérification des comptes
• Vérification interne
• Vérification interne - Circulaires du CT
• Vérification interne - Vers une meilleure gestion
• Virus d'immuno-déficience humaine (VIH)
• Voyage